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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2003653_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
; - il méconnaît les dispositions des articles R. 111-2 et R. 111-26 du code de l'urbanisme, dès lors qu'aucun bassin de rétention des eaux pluviales n'a été prévu, que les eaux pluviales seront mélangées
Source officielle1ère chambre
DTA_2301283_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
davantage soutenir que le taux de perte retenu par le service est manifestement erroné pour n'avoir appliqué aucun taux de pertes pour les quantités de bière utilisées dans la composition des boissons mélangées
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305964_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Elle comporte des formes simples avec utilisation de matériaux locaux, briques avec crépi ocre, pierres de récupération en parement, tuiles romanes de teintes mélangées, menuiseries PVC blanches et volets
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203937_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
. / Les clôtures composées de haies libres et variées devront privilégier les haies mélangées composée d'espèces locales variées, notamment fruitières et mellifères, disposées en quinconce afin de favoriser
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205813_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il résulte de l’instruction qu’au niveau supérieur situé au droit de la piscine de la copropriété, des plaques entières, des morceaux de bitume mélangés avec de la terre et un pin d’une hauteur d’environ
Source officielle6ème chambre
DTA_2101303_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
grille d'évaluation de la vulnérabilité n'ont pas fait l'objet d'un examen ; - une erreur de fait et une erreur manifeste d'appréciation ont été commises concernant sa vulnérabilité ; - une erreur mélangée
Source officielle2ème chambre
DTA_2003084_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Les produits explosifs sont définis à l'article R. 557-6-1, lequel précise qu'on entend par " " article pyrotechnique " : tout article contenant des substances explosives ou un mélange explosif de substances
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205419_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
. / 11.4 - La teinte et la forme des matériaux de couvertures seront semblables à celles qui dominent dans les environs (tuiles de terre cuite naturelle) de couleur rouge, rose, paille et teinte mélangées
Source officielle8ème chambre
DTA_2206178_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
2019, 21 janvier 2020 et 4 novembre 2020, selon lesquels à sa " connaissance " le traitement, consistant dans la prise en charge diététique, la " prescription d'aliments hypoprotidiques " et des " mélanges
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102574_20240216
16 février 2024
16 février 2024
que les façades sur rue seront composées de pierres de taille, le mur de la façade végétalisée sera teinté en gris foncé et que la toiture, quant à elle, sera composée de tuiles régionales en ton mélangés
Source officielle1ère chambre
DTA_1801763_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La société Altia Beaucourt a exercé entre le 17 juin 2009 et le 1er août 2014 une activité de conception et de réalisation de pièces métalliques embouties et de sous-ensembles mécano-soudés
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2407599_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Aussi si le requérant verse au dossier une attestation de suivi de cours de français, qu'il a suivi une formation " mécano Vélo " et qu'il est suivi sur le plan médical pour troubles dépressifs et psychologiques
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601098_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
confusion entre COS/CES perdure : aucune disposition du PLU n’autorise la multiplication de l’emprise au sol par le nombre de niveaux pour obtenir de la surface de plancher ; - le plan V02 du géomètre mélange
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301717_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
il résulte de l'instruction que les affrontements entre les individus à l'origine des jets de projectiles et les forces de l'ordre se sont déroulés dans une certaine confusion, ces derniers s'étant mélangés
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300037_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
S'il mélange architecture contemporaine, d'une part, avec ses décrochés de façade et le choix de toits terrasse et de toitures à pente unique pour les immeubles collectifs F et G, et style plus traditionnel
Source officielle3ème chambre
DTA_2204330_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Ainsi, la société RC Mécano a fourni une seule facture au titre de 2015, tandis que la société IM Transports a indiqué n’avoir jamais travaillé avec la société Qualités Performances Services et que la
Source officielle2ème chambre
DTA_2302185_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
octobre 2023, au demeurant non prises par un huissier, dont il ressort que le fond du bassin est couvert de boue, ne sauraient suffire à démontrer que les eaux de pluie en provenance des bâtiments sont mélangées
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302619_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
couverture : - Les couvertures des toits en pente seront réalisées en tuile de terre cuite naturelle (tuile de Marseille, de Gironde, canal, romane, ou similaire) de couleur rouge, rose ou paille teinte mélangée
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2502465_20250811
11 août 2025
11 août 2025
détecteur à photoionisation portable permettant de mesurer non seulement les COV susmentionnés mais également les autres gaz de nature à incommoder le voisinage ainsi que quatre balises mesurant le mélange
Source officielle2ème chambre
DTA_2108133_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime : " Les conditions dans lesquelles la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants vendus seuls ou en mélange
Source officiellePage 21 sur 30