CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 838 résultats pour « Gouzon »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2303086_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Goujon-Fischer, président, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2303178_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Goujon-Fischer, magistrat désigné, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2301503_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

A C, représenté par Me Goujon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 août 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307536_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Goujon, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2303459_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Goujon-Fischer, président, - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique, - et les observations de M. A... C..., représentant Mme C....

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303800_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Goujon, - les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur publique, - les observations de Me Ghenim, représentant M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307916_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Goujon, - et les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur public.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208594_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Goujon, - et les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302187_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - et les observations de Me Forgeois, représentant la commune d'Esquerchin. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206297_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteur publique, - les observations de Me Parrain, représentant de la SARL Roseva. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2400794_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Goujon-Fischer, président, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2308692_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Goujon, - les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur public ; - et les observations de Me Danset, représentant la société Engie Home Services. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405439_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Goujon, - les observations de Me Verhaegen, substituant Me Perinaud, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405789_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Goujon, - et les observations de Me Zaïri, substituant Me Bentahar, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404400_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Goujon ; - et les observations de Me Nadji, substituant Me Danset-Vergoten, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500984_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Goujon-Fischer, magistrat désigné, - les observations de Me Boudhane, représentant M. A, et celles de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2501014_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2501121_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Goujon-Fischer, président, - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique, - et les observations de M. A... C..., représentant Mme C....

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2501122_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Goujon-Fischer, président, - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique, - et les observations de M. A... C..., représentant Mme C....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2500067_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle

Page 22 sur 92

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC137 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PHARMACIE CENTRALE DE GOUZON

SIREN 943194613Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE GOUZONNAIS

SIREN 920902996Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PLATEFORME LOGISTIQUE GOUZON - PLG

SIREN 807960109Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SERRURIER CAHORS DAMIEN GOUZON

SIREN 943697599Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CCE Gouzon

SIREN 932834732Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/03/2026

Voir →