CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 646 résultats pour « Marie Tomi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2300354_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 6 mars et 26 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300359_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 6 mars et 25 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300365_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 6 mars et 25 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300443_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 28 mars et 28 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300444_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 27 mars et 27 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300446_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 27 mars et 26 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300447_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 27 mars et 26 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300473_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 31 mars et 28 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400241_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Tomi, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2002303_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

L'affaire, initialement inscrite à l'audience du 12 mai 2022 a été renvoyée à celle du 8 septembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2500339_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2025, M. D... A...

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2500212_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Par des courriers du 9 novembre 2024, et du 3 mars 2025 M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300366_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire de production et un mémoire en réplique enregistrés les 6 mars, 13 mars et 28 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2400809_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 juin 2024, et un mémoire de communication de pièces enregistré le 15 mai 2025, M. B C assisté de son curateur M.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2401556_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 12 mai 2025 et des pièces complémentaires enregistrées le 15 mai 2025, le département de La Réunion conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400232_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Tomi, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2501594_20250810

Administratif

10 août 2025

10 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Tomi, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200588_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2022, un mémoire enregistré le 9 mars 2023 et un mémoire récapitulatif enregistré le 31 octobre 2024, un mémoire confirmatif et responsif

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2105356_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Le 24 mars 2021, le maire de la commune de Montlignon a informé la requérante que la commune allait engager les travaux nécessaires pour l'élagage du terrain, aux frais de ses propriétaires.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301571_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Blin, présidente, Mme Marchessaux, première conseillère, Mme Tomi, première conseillère.

Source officielle

Page 24 sur 133

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

TOMIN, Gilles, Robert, Marie

SIREN 452501422Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

18/07/2024

Voir →

Créations

TOMI, Danielle, Marie, Françoise

SIREN 983514324Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

19/01/2024

Voir →

Radiations

Tomiet, Marie Thérèse, Bleyzat

SIREN 301598041GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

12/07/2018

Voir →

Ventes et cessions

SOCIETE D'EXPLOITATION LE CLOS DES CHENES, TOMI, Paul-Marie

SIREN 395109861GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

Acte SSP en date du 15/01/2018 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'enregistrement de Bastia en date du 22/01/2018 Dossier 2018 02233, référence 2018 A 00108 Domicile du vendeur : Belgodère 20226 Lozari Siège social de l'acquéreur : Hameau de Lozari, route de Belgodère 20226 Belgodère Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la présente publicité au bodacc

21/02/2018

Voir →

Radiations

TOMI, Paul-Marie

SIREN 319250817GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

21/02/2018

Voir →