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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2400267_20260203
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
DTA_2401406_20251222
22 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
DTA_2402189_20260409
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Aline Samson-Dye, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Richard, pour l’OHS de Lorraine
Juge unique (Chambre 3)
DTA_2403544_20251218
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. C...
8e Section - MESD
DTA_2403595_20240308
8 mars 2024
Il a eu la pose d'un stent et ne nécessite plus qu'une consultation de suivi le 27 mai 2024. Il n'établit pas que ce contrôle ne pourrait être effectué en Roumanie.
4ème chambre
DTA_2217563_20231031
31 octobre 2023
Mme A C B, ressortissante roumaine, est née le 18 juin 1996 à Stei (Roumanie).
9ème chambre
DTA_2411638_20250625
25 juin 2025
A, qui fait valoir qu'il a été victime d'un infarctus du myocarde et qu'il a subi, à ce titre, une angioplastie avec implantation de stents sur l'artère coronaire droite et l'artère interventriculaire
Reconduites à la frontière
DTA_2502802_20250917
17 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stenger, magistrate désignée ; - les observations de Me Levi-Cyferman, représentant Mme C... et MM.
DTA_2502803_20250917
5ème Chambre
DTA_2302644_20260127
27 janvier 2026
Suite à la pose le 11 mars 2019 d’un nouveau stent du fait de la fracture proximale de l’ancien, M. B... a présenté une hyperthermie et a de nouveau bénéficié d’une antibiothérapie.
3ème Chambre
DTA_2204090_20250203
3 février 2025
humide 90 mètres plus bas, reliée par le fossé d'évacuation des eaux pluviales qui longe la rue de Tréguido, de la Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type 1 Ster
4ème Chambre
DTA_2007479_20230608
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 20 octobre 2020 et 13 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner
Chambre 1
DTA_1901839_20220712
12 juillet 2022
Le 29 avril, E a été de nouveau opérée en raison d'un syndrome de la jonction pyélo-urétérale gauche, avec mise en place d'une sonde blue-stent, cette intervention ayant été à l'origine d'une sténose du
DTA_2202545_20251006
6 octobre 2025
Ainsi, les factures des entreprises Ad Bâtiment (maçonnerie), Construction varoise (maçonnerie) et Steeve Finck (économiste de la construction) ont été admises par le service au stade de la proposition
juge unique (6)
DTA_2103394_20221031
31 octobre 2022
E D, représenté par Me Stienne-Duwez, doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision 19 avril 2021 par laquelle la caisse d'allocations
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2400260_20240212
12 février 2024
Par une requête, enregistrée le 10 janvier 2024, le comité social et économique d'Averroès et le syndicat des personnels de l'enseignement et de la formation privés de Lille, représentés par Me Stienne-Duwez
1ère chambre
DTA_2409683_20260206
6 février 2026
La réalisation de cet examen ayant révélé une sténose significative de l’interventriculaire antérieure de la coronaire droite, moyenne et distale, une angioplastie par un stent actif a été réalisée, compliquée
7ème Chambre
DTA_2502202_20260129
29 janvier 2026
plusieurs pathologies lourdes, dont une paraplégie par fracture des vertèbres ayant conduit à une vessie neurologique, en plus d’un diabète de type 2 insulino-dépendant, une cardiopathie ischémique pluri-stentée
DTA_2503648_20260414
14 avril 2026
DTA_2301203_20251222
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