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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2400251_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2308845_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2308846_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309580_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309659_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309664_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403323_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404627_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404711_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404804_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404869_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405199_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2408433_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2409858_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410095_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400370_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

B C A, représenté par Me Jeannot, demande au juge des référés : 1°) de suspendre les effets de la décision implicite de rejet née du silence gardé pendant quatre mois par la préfète de Meurthe-et-Moselle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400380_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

A B, représenté par Me Jeannot, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) de suspendre les effets de la décision par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2601325_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

B..., représenté par Me Jeannot, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2006867_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

. : Pgim Jennison International Opportunities Fund, représenté par Me Natier, demande au tribunal : 1°) de prononcer la restitution, assortie des intérêts moratoires, des retenues à la source prélevées

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200454_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2022, la communauté d'agglomération d'Epinal, représentée par Me Jeandon, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire à

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Jeanson Marketing

SIREN 981947583Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

16/08/2026

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Dépôts des comptes

Jeanson Realty

SIREN 921008538Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/07/2026

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Dépôts des comptes

JEANSON SAS

SIREN 318021672Greffe du Tribunal de Commerce de reims

16/07/2026

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Créations

Jeanson, Priscillia, Arlette, Anastasio

SIREN 931939052Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

11/06/2026

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Créations

Jeanson, Lucie Jeanine

SIREN 104730320Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

17/05/2026

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