Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2305077_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Froc, conseillère ; - et les conclusions de Mme Richard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305079_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Froc, conseillère ; - et les conclusions de Mme Richard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2211960_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
situation ont d'ailleurs attesté de ce lien dont notamment le psychiatre agréé ayant réalisé l'expertise ; - la décision attaquée est entachée d'un détournement de pouvoir et d'une méconnaissance, sinon
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003683_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique, - et les observations de Me Borrel, représentant Mme C, ainsi que celles de Me Rapp, représentant la commune de Wattrelos.
Source officielle8ème chambre
DTA_2306485_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 28 juillet 2023, le CHI Robert Ballanger, représenté par Me Ricouard, conclut à ce que, dans le cas où sa responsabilité serait retenue, les demandes de la CPAM
Source officielle8ème chambre
DTA_1908106_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 13 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Simon, présidente, M. Ricard, premier conseiller, Mme Fabre, première conseillère. Assistés de Mme Ibram, greffière.
Source officielle2ème chambre
DTA_1900546_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2023, la société GHM, représentée par Me Chloé Ricard, conclut au rejet des appels en garantie dirigés à son encontre par les sociétés Colas France et
Source officielle8ème chambre
DTA_1905749_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 13 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Simon, présidente, M. Ricard, premier conseiller, Mme Fabre, première conseillère. Assistés de Mme Ibram, greffière.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301773_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301774_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300141_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 3 sur 3
RICHARD-SIMON
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28/07/2026
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LENORMAN, Simon, Gérard, Richard, Berny
14/07/2026
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ROMAIN, Richard, Simon
12/07/2026
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LENORMAN, Simon, Gérard, Richard, Berny
02/07/2026
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RICHARD, Simon, Pierre, Joseph
04/05/2026
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