CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

48 résultats pour « Scapoli »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2306436_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

déduites, elle a, d’une part, déduit de la taxe sur la valeur ajoutée pour un montant de 10 074 euros et de 6 696 euros au titre des exercices 2015 et 2016 correspondant aux loyers versés à la SCI SCAPARI

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1803405_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Mme A a présenté une périarthrite scapulo-hémurale de l'épaule droite à partir de 2005. Le 26 mars 2007, elle a subi une acromioplastie à la clinique de l'Anjou à Angers (Maine-et-Loire).

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000664_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il demeure dans l'incapacité d'effectuer des activités en hauteur en raison de la perte subtotale de la mobilité de la gléno-humérale et de la scapulo-thoracique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200758_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que les arrêts de travail délivrés à compter du 6 novembre 2020 ont été délivrés en raison de scapulgies aux épaules droite et gauche.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003891_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que les arrêts de travail délivrés à compter du 6 novembre 2020 ont été délivrés en raison de scapulgies aux épaules droite et gauche.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003892_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que les arrêts de travail délivrés à compter du 6 novembre 2020 ont été délivrés en raison de scapulgies aux épaules droite et gauche.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102878_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que les arrêts de travail délivrés à compter du 6 novembre 2020 ont été délivrés en raison de scapulgies aux épaules droite et gauche.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305428_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise du 4 février 2022, que Mme C... est atteinte d’une raideur quasi complète dans la scapulo-humérale droite ainsi que d’un déficit moteur

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent