Considérant ce qui suit : 1.

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Considérant ce qui suit : 1.

Considérant ce qui suit : 1.

Considérant ce qui suit : 1.

Sur cette surface, la construction de six maisons individuelles, ainsi que l'envisage le permis d'aménager contesté, conduirait à une densité de 20,67 logements pour 0,8 hectare (8 000 m² ÷ 2 322 = 3,44

privilégier d’abord les mesures d’évitement, de réduction puis de compensation.

existante avant travaux est de 295 m², soit une surface inférieure à la surface totale de l'immeuble.

Considérant ce qui suit : 1.

Considérant ce qui suit : 1.

La réception de la décision par le propriétaire intéressé et le représentant de l'Etat dans le délai de deux mois, à la suite respectivement de sa notification et de sa transmission, constitue, par suite

Il suit de là que le moyen doit être écarté.

La réception de la décision par le propriétaire intéressé et le représentant de l'Etat dans le délai de deux mois, à la suite respectivement de sa notification et de sa transmission, constitue, par suite

La demande de permis de construire de la SCCV 34 rue Gravelotte comporte un tableau des surfaces de plancher des 36 logements sociaux prévus, soit 1 152,12 m².

Considérant ce qui suit : M. I... H... et Mme F...

de la surface hors œuvre, dans le cas de la réfection d'un immeuble à usage d'habitation et dans la limite de cinq mètres carrés par logement, les surfaces de planchers affectées à la réalisation de travaux

Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 7 juillet 2023, le maire d’Huez-en-Oisans a délivré à la société 38004 Huez Paganon un permis de construire une résidence de cinquante logements et un parc public

Considérant ce qui suit : 1.

Considérant ce qui suit : 1.

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