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617 résultats pour « Hartmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2306757_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2208925_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2422666_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le rapporteur, S. Davesne L'assesseur le plus ancien, M. Maréchal La greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2218367_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. Davesne La greffière, V.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300003_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Foulon, - les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique, - et les observations de Me Hartmann, représentant E.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2304537_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Marc ; - les observations de Me Harmand, avocat désigné d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401026_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Rion, greffier : - le rapport de Mme D ; - les observations de Me Harmand, avocat désigné d'office, représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202030_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 juillet 2022 et le 1er août 2023, Mme F C, Mme E C et Mme A G, représentées par la SCP Hartemann-Palazzolo, demandent au tribunal

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2508234_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLa présidente, S.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2214797_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001157_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Une sigmoïdectomie de Hartmann a été réalisée. En septembre 2017, la continuité digestive a été rétablie et le 4 janvier 2018, la fermeture de l'iléostomie a été réalisée. 5.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2218397_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. Davesne La greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2225903_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. Davesne La greffière, V.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2209229_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

C, - les observations de Me Harmand, représentant M. B, présent, assisté de M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2301993_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. Davesne La greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2212920_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2422691_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le président-rapporteur, S. Davesne L'assesseur le plus ancien, M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2224182_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. Davesne La greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2226572_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. Davesne La greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2224502_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. Davesne La greffière, V.

Source officielle

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