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3 097 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CH 1 JU

DTA_2501809_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il soutient que : - il est atteint d’une surdité totale de l’oreille droite ; - il est atteint d’une surdité profonde de l’oreille gauche ; - il souffre d’acouphènes permanents ; - il souffre de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602370_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602408_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2603474_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2516477_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2516676_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519812_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519877_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2520839_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301518_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Délibéré après l'audience du 8 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, M. Carpentier-Daubresse, premier conseiller, M. Sitbon, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2216855_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme D et M. Sitbon, conseillers, Assistés de Mme Ricaud, greffière.

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2201537_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

par la requérante ainsi que de la fiche d'évaluation fournie par la maison départementale des personnes handicapées de la Somme, que Mme C souffre d'acouphènes bilatéraux, d'une perte d'audition de l'oreille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515199_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515306_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515319_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515451_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515468_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515475_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2509022_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2509027_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle

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