CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2315438_20231215
15 décembre 2023
dresser le constat contradictoire de l'état des immeubles suivants : école maternelle Pablo Neruda, 18-20 rue Pablo Neruda, maison Daniel Fery, 10 rue Jules Mansart, centre de loisir Les Gavroches, 2 rue Morelly
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2300678_20230331
31 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée sous le n°2300678 le 25 janvier 2023, la société anonyme LOGIAL COOP, représentée par Me Morelli, doit être regardée comme demandant au tribunal
11ème chambre
DTA_2517511_20260428
28 avril 2026
Berthon, président, Mme Moreno, conseillère, M. Lehembre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2026. La rapporteure, C.
DTA_2309888_20260303
3 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - les conclusions de M. Garnier, rapporteur public, - les observations de M.
DTA_2312534_20250715
15 juillet 2025
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2318502_20250225
25 février 2025
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2318742_20250225
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les observations de Me Regent. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2318914_20250318
18 mars 2025
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2319381_20250401
1 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les observations de Me Kacou, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401266_20250624
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les observations de Me Le Floch, substituant Me Taelman, avocate des requérants.
DTA_2401319_20250624
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les observations de Me Rodrigues Devesas, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2401555_20250708
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les observations de Me Salin, représentant la requérante, en présence de cette dernière.
DTA_2401559_20250708
DTA_2402695_20250923
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - les conclusions de M.
DTA_2402820_20250923
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique.
DTA_2402866_20250923
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2403073_20250930
30 septembre 2025
DTA_2404937_20251028
28 octobre 2025
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C... et l’enfant mineur D...
DTA_2405183_20251112
12 novembre 2025
Les rapports de Mme Moreno ont été entendus au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B... F... C... et M. A... E...
DTA_2405451_20251203
3 décembre 2025
Page 31 sur 141