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718 résultats pour « Pierre Jacquet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2301101_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2521469_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1902180_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2325564_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200546_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

A B, représenté par Me Jacquemet, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 29 novembre 2021 par laquelle le maire d'Echirolles a rejeté sa demande tendant

Source officielle
TA

MSS 6ème chambre M. LE ROUX

DTA_2202787_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

MSS 6ème chambre M. LE ROUX

DTA_2202891_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2022, l'association " Commission des citoyens pour les droits de l'homme ", représentée par Me Jacquot, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400129_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202615_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 27 avril 2022 et le 14 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Jacquemet, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE H SIQUIER

DTA_1902116_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de santé publique ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202767_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

requête et des mémoires, enregistrés les 29 novembre 2022, 30 novembre 2022 et 28 avril 2023, l'association " Commission des citoyens pour les droits de l'homme " (CCDH), représentée par Me François Jacquot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2500917_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002071_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2521249_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_2100574_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503028_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503029_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503030_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100019_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2024560_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle

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JACQUET, Robin, Pierre, JACQUET

SIREN 931989370Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

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FLAESCH, Rémy, JACQUETTE, Fabrice, Pierre, Marcel

SIREN 942444530Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

Modification survenue sur l'activité, la date de début d'activité. Cession sous acte authentique en date du 22/04/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue de Barèges 65120 Luz-Saint-Sauveur, Adresse du nouveau propriétaire: 4 Rue Paul Bert 65260 Pierrefitte-Nestalas

02/05/2025

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Radiations

JACQUETTE, Fabrice, Pierre, Marcel

SIREN 524316064Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

02/05/2025

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Créations

JACQUET, Robin, Pierre

SIREN 931989370Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

30/03/2025

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Radiations

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SIREN 522141829Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

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