constituée par un rayon de 100 mètres autour du projet (dite " zone d'influence ") ne comprend aucune espèce (chiroptères ou oiseaux protégés), mais seulement des fourrés halophiles méditerranéens et des steppes

Le préfet de l'Isère a estimé après avoir rappelé le classement en liste 1 du tronçon du ruisseau de Laval (lieu-dit des Iles [aval du ruisseau de Crop] à l'amont de la STEP de Laval) que le projet porté

D..., représenté par Me Virginie Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 août 2021 par laquelle la rectrice de l’académie de Lille a résilié son contrat d’enseignement

accueillant des maisons individuelles et de petits immeubles collectifs de style traditionnel ou moderne, sans harmonie architecturale particulière, et n'entre pas dans le champ de visibilité de la Villa Stein

A la suite de cette réunion, le directeur général du groupe STEM, dont fait partie la société Nettec, le directeur de la société Nettec et le responsable du département maintenance de la société se sont

prononcée en toute connaissance de cause sur la portée réelle du permis d'aménager ; - le permis d'aménager est contraire à la servitude de passage qui va de l'avenue de la mer jusqu'au cap Peno et la stèle

A la suite de cette réunion, le directeur général du groupe STEM, dont fait partie la société Nettec, le directeur de la société Nettec et le responsable du département maintenance de la société se sont

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - les observations de Mme L’homel Cojean

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Duboys-Fresney

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

que manœuvre agricole puis préparateur de commande, et qu'il bénéficie d'une promesse d'embauche datée du 28 septembre 2023 pour exercer en qualité de préparateur de commande au sein de la société " Stef

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Par ailleurs, en se bornant à produire deux attestations, au demeurant signées par lui-même, indiquant qu'il a exercé la fonction de gérant des sociétés " techno steel " et " bim services ", ainsi que

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

de l'essence micocoulier, dont le tronc se situe selon les constatations de l'expert à environ 80 cm de la pierre tombale, les racines de l'arbre émergeant quant à elles à environ 50 cm du pied de la stèle