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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2102230_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102232_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102233_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102235_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102236_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102238_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102241_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102244_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102245_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102246_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102247_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102248_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102250_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102251_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102252_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102254_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De plus, au sein de la classe des 2- 4 ans dite " Des Marmottes ", 13 élèves sont inscrits alors même que la classe ne peut en supporter que 12.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2326461_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Claux, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2205174_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
C réside à Mayotte de manière continue depuis au moins 2016. Il résulte également de l'instruction que M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2400093_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Par suite, l'absence de respect de ces dispositions constitue un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402046_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Par ailleurs, aux termes de l'article 19 du cahier des clauses particulières de la consultation en cause, libellé "clauses techniques particulières" : " () La collectivité souhaite acquérir par ce marché
Source officiellePage 33 sur 2079