Délibéré après l’audience du 3 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bailly, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M. Rannou, conseiller.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le président-rapporteur, Signé J.-C.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2025.

Truilhé, président, - Mme Grossholz, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 novembre 2024. Le président-rapporteur J.-C.

Délibéré après l'audience du 5 juin 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente, - Mme Grossholz, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère.

Délibéré après l'audience du 5 juin 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente, - Mme Grossholz, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère.

Délibéré après l'audience du 5 juin 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente, - Mme Grossholz, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère.

Délibéré après l'audience du 5 juin 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente, - Mme Grossholz, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère.

attaqué est entachée d'une erreur d'appréciation et d'une erreur de droit dès lors que le projet est situé en zone Nl si bien que les activités de loisirs y étaient autorisées et dans " l'enveloppe de l'atlas

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