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684 résultats pour « Begar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2211450_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Flandre Olivier, rapporteure, - les conclusions de Mme Senichault de Izaguirre, rapporteure publique, - et les observations de Me Catry, représentant M. et Mme N... et les autres requérants, de Me Bégué

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2203516_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

F et Mme A, - les observations de Me Beguerie, représentant la SA HLM Pierres et Lumière, - et les observations de Mme E, maire de la commune de Neauphle-le-Château.

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_1906017_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

BEGUE La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103042_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

de l'Etoile à La Roche Chalais, a, par acte d'engagement du 8 novembre 2006, confié une mission de maîtrise d'œuvre portant sur cette opération au groupement conjoint et solidaire composé de la SCP Bégué-Peyrichou-Gérard

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

SARLU LA BÉGARROISE, BIGOT, Stéphane, Pierre

SIREN 106220643Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 28/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place Laennec 22140 Bégard

30/08/2026

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Modifications diverses

GARRO, Morgane, Corine, Geneviève, Danielle, BEGARD

SIREN 900947037Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

18/08/2026

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Modifications diverses

SISA BEGARD

SIREN 979603826Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

13/08/2026

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Modifications diverses

NLH AUTO BEGARD

SIREN 935053249Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

13/08/2026

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Modifications diverses

NLH AUTO BEGARD

SIREN 935053249Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

21/07/2026

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