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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2409895_20250114
14 janvier 2025
Enfin, le seul certificat médical peu circonstancié, établi le 24 septembre 2024, indiquant que Mme D nécessite une intervention chirurgicale pour son greffon rénal avant la fin de l'année de l'année 2024
1ère Chambre
DTA_1906539_20220701
1 juillet 2022
Par ailleurs, ainsi que le fait valoir le pétitionnaire, l'étude de sol mentionne la présence de granit altéré à faible profondeur et le projet ne prévoit aucun affouillement profond.
5ème Chambre
DTA_2306744_20260127
27 janvier 2026
A... a subi, au centre hospitalier d’Arcachon, une intervention d’arthrodèse sous astragalienne gauche avec prise de greffon iliaque droit. Au décours de cette intervention, M.
3ème chambre
DTA_2100453_20230713
13 juillet 2023
antibiotiques prolongés jusqu'au 6 janvier 2018 alors qu'une seconde intervention chirurgicale était également pratiquée le 5 octobre 2017 de reprise de la prothèse de hanche avec mise en place d'un greffon
Reconduite à la frontière
DTA_2203262_20220929
29 septembre 2022
l'intervention chirurgicale subie en avril 2019 aux fins de greffe, un compte-rendu établi le 26 décembre 2019 à la suite de son hospitalisation, deux jours auparavant, en raison d'un abcès sur le greffon
9ème chambre
DTA_2006804_20250320
20 mars 2025
Construction de très bonne qualité : pierre, moellons, parement de briques, de marbre ou de granit. Armature de béton pour les immeubles récents.Hall d'entrée de bonnes dimensions bien décoré.
6ème chambre
DTA_2309743_20250708
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 16 novembre 2023 et le 18 juin 2024, la SAS Vatel Développement, représentée par Me Granotier, doit être regardée comme demandant
5ème chambre
DTA_2207655_20221230
30 décembre 2022
enregistrés et produit sa dernière ordonnance médicale qui mentionne un traitement anti-rejet de greffe combinant Envarsus et Cellcep, ce dernier médicament n'étant pas substituable, et pour l'artère du greffon
1ère chambre
DTA_1901628_20221229
29 décembre 2022
2019 et 3 mars 2020, ainsi qu'un mémoire récapitulatif enregistré le 4 février 2021, en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société JM et MF, représentée par son gréant
2ème chambre
DTA_2202286_20260127
été conduit, au début de sa carrière, à réaliser des travaux d’une particulière pénibilité, tels que le creusement de fosses à la pelle et à la pioche ou la manipulation de bordures de trottoirs en granit
DTA_2102037_20230127
27 janvier 2023
Les styles de ces bâtiments sont homogènes (bâtiments avec toitures deux pans, toitures à la mansard, enduits à la chaux, parement granit). " et " Situé au cœur du site historique de Vannes, seule une
DTA_2400194_20250429
29 avril 2025
gastro-entérologue et hépatologue indiquant qu'en cas de retour en Mongolie " il lui serait extrêmement difficile de s'approvisionner en immunosuppresseur, ce qui conduirait au rejet inévitable du greffon
DTA_2407127_20250527
27 mai 2025
être poursuivis en Arménie et que le traitement médicamenteux qu'elle prend n'est pas disponible en Arménie, qu'il ne peut être substitué, ni interrompu, sans prendre un risque important de rejet de greffon
3ème Chambre
DTA_2013036_20230622
22 juin 2023
- ces dépenses engagées pour la sécurisation du chemin de halage endommagé comportent la mise en place de deux bardages chantiers pour un montant total de 8 169,03 euros TTC, la pose d'une borne de granite
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502281_20250811
11 août 2025
accompagnement pluridisciplinaire entrepris au CHU de Poitiers depuis le 28 janvier 2025 qui doit se poursuivre jusqu'en 2026 et qu'elle doit, en outre, subir deux nouvelles opérations chirurgicales par greffons
DTA_2302806_20231024
24 octobre 2023
Il est depuis lors régulièrement suivi entre le Maroc et la France, où il a bénéficié en 2017 d'une seconde greffe à la suite d'une récidive de cholangite sclérosante sur son greffon.
7ème chambre
DTA_2307482_20231128
28 novembre 2023
une surveillance régulière et spécifique au sein du centre national de transplantation rénale, situé dans les locaux de l'AP-HM de la Conception à Marseille, nécessaire au bon fonctionnement de son greffon
DTA_2201737_20231116
16 novembre 2023
déclarations portant sur les informations relatives aux caractéristiques des parcelles viticoles, aux déclarations de plantations, d'arrachage de vignes et de surgreffage, à la plantation de vignes mères de greffons
8ème chambre
DTA_2006035_20221121
21 novembre 2022
son état de santé retenue par l'expert au 23 mars 2017 est incohérente, il résulte toutefois de l'instruction qu'à cette date les examens médicaux ont mis en évidence un état vasculaire stabilisé du greffon
DTA_2002756_20220701
l'ensemble des pignons et façades ainsi que le volume escalier en façade est soient revêtus d'un enduit de ton blanc, hormis le rez-de-chaussée, que la façade du rez-de-chaussée soit revêtue de moellons granit
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