CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
DTA_2100291_20221222
22 décembre 2022
Elles ont néanmoins sécurisé l'intervention des pompiers, et ont assuré une surveillance étroite de la zone, qui les a conduites à être visées pendant une dizaine de minutes par un tir nourri vers 3 heures
DTA_2100293_20221222
DTA_2100294_20221222
DTA_2100295_20221222
DTA_2100296_20221222
DTA_2100297_20221222
DTA_2100298_20221222
DTA_2100300_20221222
DTA_2100301_20221222
DTA_2100302_20221222
DTA_2100304_20221222
DTA_2100305_20221222
DTA_2100306_20221222
3ème Chambre
DTA_2101602_20230517
17 mai 2023
Elle soutient que loin d'obtenir une contrepartie se sont eux qui en offrent une à l'association, que si les participants sont logés, nourris et encadrés, il ne s'agit pas d'une contrepartie mais de l'unique
12eme chambre
DTA_2008819_20240404
4 avril 2024
celle-ci a déposé devant l'enfant qui commençait à manger seule l'assiette de purée, que l'enfant ayant renversé sa première cuillérée sur son bavoir, la collègue de Mme B a pris une seconde cuillère pour nourrir
1ère Chambre
DTA_1902405_20221115
15 novembre 2022
Si cette dernière fait valoir que le requérant a présenté plusieurs demandes de communication de documents, ces autres demandes, fussent-elles génératrices d'échanges nourris et parfois peu amènes, ne
8ème chambre
DTA_1905316_20221025
25 octobre 2022
elle n'a voyagé que trois fois à l'étranger, notamment pour assister à des funérailles ; si elle perçoit des aides ponctuelles de membres de sa famille, c'est pour financer ces voyages ou pouvoir se nourrir
5ème Chambre
DTA_1906088_20221013
13 octobre 2022
espèce rare et menacée qui fait l'objet d'un plan national d'action renouvelé, document technique pour la conservation ou le rétablissement des espèces, sur lequel le ministre a pu s'appuyer, vient se nourrir
6ème Chambre
DTA_2106787_20230404
4 avril 2023
La décision litigieuse a été édictée aux motifs que Mme C aurait tenu des propos déplacés, insulté et violenté verbalement des enfants, refusé A les nourrir à la fin de son service et qu'elle aurait manqué
8e chambre
DTA_2205821_20250228
28 février 2025
Toutefois, en se bornant à faire valoir qu'il a subi une intervention chirurgicale du genou en 2019, qu'il ne peut se vêtir, se nourrir ou accéder aux produits d'hygiènes nécessaires, M.
Page 35 sur 47