Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. " 16.

Architecture.

Par ailleurs, si le projet prévoit plusieurs places en enfilade, vingt places disposent d'un accès indépendant.

ou les toitures d’un bâtiment existant, ce plan fait apparaître l’état initial et l’état futur ; (…). c) Un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction par rapport

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

dont les toitures sont à double pente en tuile ou en ardoise ou en toiture plate, de garages et de quelques bâtiments agricoles.

joints à la demande de permis de construire sont erronés, dès lors que la porte figurant sur le plan A14 et A15 et les fenêtres figurant sur les plans A15 et A17 n'existent pas ; les fenêtres situées

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

De plus, si le projet prévoit la réalisation de toiture-terrasses, celles-ci ne sont pas davantage interdites par le règlement de la zone UE du plan local d'urbanisme de la commune.

Sur les conclusions d’annulation : En ce qui concerne l’avis de l’architecte des bâtiments de France : La régularité et le bien-fondé de la décision de l’architecte des bâtiments de France, de même

Par une délibération du 29 mars 2019, le conseil municipal d'Antibes a approuvé la révision de son plan local d'urbanisme.

D’une part, les plans PC 2.2 et PC 2.3, qui représentent les plantations existantes sur la parcelle cadastrée BS 8 ainsi que l’emprise du projet, permettent de constater qu’aucune plantation ne sera supprimée

Par suite, le requérant ne peut utilement invoquer la circonstance qu'aucune place de stationnement ne serait prévue en méconnaissance des prescriptions générales du plan local d'urbanisme. 16.

Le 28 septembre 2023, l’architecte des bâtiments de France (ABF) a émis un avis défavorable sur cette demande.

relatif au stationnement ; - il méconnaît l'article UB 13 du plan local d'urbanisme relatif aux espaces libres et plantations ; - il méconnaît les dispositions de la section III du règlement de

Au demeurant, si les requérants se prévalent des dispositions précitées du règlement du plan local d'urbanisme ainsi que du dossier d'évaluation environnementale du plan local d'urbanisme qui indique qu'il

, US-11.2.2.6, US 11.2.5.A et US-11.2.5.B.5 du règlement du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune d’Aix-en-Provence. 12.

, US-11.2.2.6, US 11.2.5.A et US-11.2.5.B.5 du règlement du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune d’Aix-en-Provence. 12.

Par ailleurs, le plan de masse paysager précise les arbres à supprimer, ceux à déplacer et ceux à planter.

que l'Indochine. / Les architectes exerçant leur activité dans les territoires susvisés sont désignés aux articles suivants par le terme "l'architecte" ".