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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2312749_20260122
22 janvier 2026
Gauthier-Ameil, - et les observations de Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2312772_20260205
5 février 2026
Gauthier-Ameil a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
DTA_2312958_20251016
16 octobre 2025
Gauthier-Ameil, premier conseiller, M. Demas, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. Le rapporteur, F.
5ème chambre
DTA_2314746_20251030
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les conclusions de M.
5ème Chambre (JU)
DTA_2314814_20251015
15 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2314847_20251203
3 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, - les conclusions de M. Bernabeu, rapporteur public.
DTA_2308851_20251001
1 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner ; - les conclusions de M.
DTA_2417132_20260205
Baffray, président, Mme Lançon, première conseillère, Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.
DTA_2418114_20250319
19 mars 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2217853_20250402
2 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2218060_20250402
DTA_2409770_20260416
16 avril 2026
Gauthier-Ameil, - et les observations de Me Guidou, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
1ère Chambre
DTA_2409773_20250417
17 avril 2025
Le rapport de Mme Galtier a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
4ème Chambre
DTA_2300326_20240109
9 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Galtier, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2310703_20231115
15 novembre 2023
requête, enregistrée le 14 novembre 2023, la commune d'Aix-en-Provence demande au juge des référés du Tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'immeuble situé 11 rue Félibre Gaut
Reconduite à la frontière
DTA_2603718_20260417
17 avril 2026
Palmer, greffier d’audience : - le rapport de Mme Galtier, - les observations de Me Bazin, en présence de M.
5ème Chambre
DTA_2101877_20250404
4 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 mars 2021, le 5 mai 2021 et le 8 décembre 2022, la société Carrières Benoit Gauthier, représentée par Me Champauzac, demande
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2400639_20240305
5 mars 2024
A B, représenté par Me Gauthier, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302126_20231222
22 décembre 2023
B G, représenté par Me Galtier, indique ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée, sous réserves d'usage. Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juin 2023, Mme F et M.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206518_20240430
30 avril 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 21 décembre 2023, la commune de Morizès, représentée par Me Gauci, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante la somme de 2 500 euros
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