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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
DTA_2100390_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
C E ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100291_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
E G ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100293_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D F ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100294_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D F ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100295_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
E G ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100296_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D F ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100297_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D F ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100298_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D F ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100300_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
E G ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100301_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D G ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100302_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D F ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100304_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D F ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100305_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
C E ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100306_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
C E ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001819_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le 19 février 2018, Mme B a déclaré une rechute de son accident de trajet en raison de vives douleurs ressenties à la cheville gauche, qui ont justifié son placement en arrêt de travail des 7 au 11 février
Source officielle2ème chambre
DTA_2102853_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
C a été victime d'un traumatisme du pied et de la cheville droite. Par une demande enregistrée le 19 mars 2019, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303385_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
du cheval lusitanien, (AFL), seule compétente en la matière.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2222999_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
A présente, à la cheville gauche, une flexion plantaire à 20° contre 40° à droite et une dorsiflexion à 10° contre 40° à droite.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205195_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
cheval Jazz de Villemonteix pour produire dans le stud-book du cheval auvergne ; 2°) d’annuler la décision de l’association nationale du cheval de race auvergne (ANCRA) ayant refusé le renouvellement
Source officielle2ème chambre
DTA_2302183_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
qui exerce ses fonctions en qualité d'agent technique au sein du groupement de soutien de la base de défense de Chergourg-en-Cotentin, a déclaré un accident de service concernant une atteinte à sa cheville
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