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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516758_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516769_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518045_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

d’Orbestier au Château d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2600601_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516727_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516732_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516759_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516763_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516774_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518043_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

d’Orbestier au Château d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518050_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

d’Orbestier au Château d’Olonne.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2311769_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 août 2023 et le 8 janvier 2024, la communauté d'agglomération Les Sables-d'Olonne Agglomération, représentée par Me Plateaux

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102345_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Par suite, le refus de prise en charge opposée à la commune de l'Ile d'Olonne est infondé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2501417_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la communauté d'agglomération Les Sables d'Olonne Agglomération une somme de 1 000 euros à verser à Mme E et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306872_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Un mémoire complémentaire en défense, présenté pour la commune des Sables-d'Olonne, a été enregistré le 1er juin 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2318486_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par courrier du 10 juillet 2023 Les Sables d’Olonne Agglomération a mis en demeure cette société préalablement à une résiliation pour faute à ses frais et risques.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2211870_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

D E C I D E : Article 1er : L’arrêté du maire des Sables-d’Olonne du 8 septembre 2022 est annulé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2520895_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

(85100) par la société anonyme d’économie mixte (ci-après « SAEM ») Les Sables-d’Olonne Plaisance ; 2°) de mettre à la charge de la SAEM Les Sables-d’Olonne Plaisance la somme de 3 000 euros au titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516760_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516771_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle

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