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64 résultats pour « Weigel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2106116_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A des mémoires en défense, enregistrés les 21 décembre 2022, 17 juillet et 30 septembre 2023, l'Agence nationale des fréquences, représentée par Me Weigel, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402560_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

prunellier, sureau noir, néflier, aubépine (en absence d'épidémie), / - Arbustes horticoles à feuilles caduques : forsythia, groseillier fleur, rosier rugueux, spirée, seringat, cytise, deutzia, symphorine, weigela

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1902204_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

et 28 juin 2019, la société Cycléo Active Mobility, le 1er juillet 2019, Kéolis, secteur Essonne-Val-de-Marne, KSVM, K2S, KSE, Transports Daniel Meyer et Ormont Transports, le 2 juillet 2019, Kéolis Westeel

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200677_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Leymarie, rapporteur public, - les observations de Me Cobourg-Gozé, avocat des requérants, de Me Weigel, avocat de la commune de Donneville, et de Me Laclau, avocat de Mme L....

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BRUN & WEIGEL Avocats

SIREN 949189138GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

transfert du siège social.

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WEIGEL CONSULTING

SIREN 949327282GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL WEIGEL

SIREN 880120183GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WEIGELIA

SIREN 807949771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

21/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SARL WEIGEL LITZLER

SIREN 399956226GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

Modification survenue sur l'administration.

21/07/2026

Voir →