Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2103283_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Froc, conseillère ; - les conclusions de M. Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2315980_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Le rapport de Mme Froc, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2317381_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Froc, conseillère ; - les observations de Me Louafi Ryndina, représentant Mme A épouse C Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404486_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Froc, conseillère ; - les observations de Me Rapoport, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405905_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Le rapport de Mme Froc, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404161_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Le rapport de Mme Froc, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409447_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le rapport de Mme Froc, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2217057_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kanté, première conseillère, - les observations de Me Ourari, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2200440_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 14 février 2022, le 13 mai 2023, le 25 juillet 2023 et le 10 janvier 2024, A B, représenté par Me Ouaissi, demande au tribunal
Source officielle2ème chambre
DTA_2100250_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 février 2021 et 11 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielle2ème chambre
DTA_2100252_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 février 2021 et 11 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101083_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés le 17 février 2021, le 19 février 2021, et le 15 avril 2022, Mme B, représentée par Me Ouaissi, demande
Source officielle3ème chambre
DTA_2003317_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
relatif à la liste des rofessions, des fonctions et des établissements ou arties d’établissements ermettant l’attribution d’une allocation s écifique de cessation antici ée d’activité à certains ouvriers
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203434_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Mme B, ressortissante marocaine, née le 22 avril 2001 à Tizi Ouasli (Maroc), est entrée en France le 27 septembre 2019, sous couvert d'un visa long séjour étudiant.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102051_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 janvier 2021 par laquelle le centre
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302822_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2023, Mme B A, représentée par le cabinet Cassius Avocats en la personne de Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302823_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2023, Mme A B, représentée par le cabinet Cassius Avocats en la personne de Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2002268_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
et un mémoire, enregistrés le 18 septembre 2020, le 21 décembre 2022 et le 1er février 2023, Mme B A, représentée successivement par la SELARL Di Vizio, puis par Cassius Avocats en la personne de Me Ouaissi
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2002270_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 septembre 2020 et le 27 juillet 2023, Mme A B, représentée par la SELARL Di Vizio puis par le Cabinet Cassius Avocats pris en la personne de Me Ouaissi
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2002271_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
: Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 septembre 2020 et le 27 juillet 2023, Mme B A, représentée par la SELARL Di Vizio puis par le cabinet Cassius Avocats pris en la personne de Me Ouaissi
Source officiellePage 40 sur 94