CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

743 957 résultats pour « Betsch-pièce »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2411011_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505893_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2502729_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2501618_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Il soutient que son handicap est la cause de difficultés de mobilité au quotidien, tant au niveau de ses déplacements à pied qu’en voiture. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2503163_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2500056_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Elle soutient que ses déplacements à pied sont difficiles. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2407169_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2201524_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2208442_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2208474_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206507_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

le maire de Lasbordes (Aude) a notamment interdit le stationnement et l’arrêt de tout véhicule dans la rue de la Maynade, sur une longueur de dix mètres du portail n° 16 jusqu’au chemin de Petites Pierres

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2415149_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2524717_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés le 24 décembre 2025 et les 3 et 9 février 2026, Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2525033_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Bourragué, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2200211_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2111110_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU 2ème chambre

DTA_2205063_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2102312_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2405414_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2403588_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 49 sur 37198

← PrécédentSuivant →