CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2411011_20241129
29 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505893_20251217
17 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
ORTA_2502729_20251217
ORTA_2501618_20251217
Il soutient que son handicap est la cause de difficultés de mobilité au quotidien, tant au niveau de ses déplacements à pied qu’en voiture. Vu les autres pièces du dossier.
ORTA_2503163_20251217
ORTA_2500056_20251117
17 novembre 2025
Elle soutient que ses déplacements à pied sont difficiles. Vu les autres pièces du dossier.
ORTA_2407169_20251117
CH 1 JU
DTA_2201524_20230209
9 février 2023
5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2208442_20230202
2 février 2023
11ème Chambre
DTA_2208474_20230405
5 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.
5ème Chambre
DTA_2206507_20250107
7 janvier 2025
le maire de Lasbordes (Aude) a notamment interdit le stationnement et l’arrêt de tout véhicule dans la rue de la Maynade, sur une longueur de dix mètres du portail n° 16 jusqu’au chemin de Petites Pierres
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2415149_20250121
21 janvier 2025
laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces
ORTA_2524717_20260320
20 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés le 24 décembre 2025 et les 3 et 9 février 2026, Mme A...
ORTA_2525033_20260320
Bourragué, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.
Vice-Président ENCONTRE
DTA_2200211_20230124
24 janvier 2023
DTA_2111110_20220707
7 juillet 2022
JU 2ème chambre
DTA_2205063_20230925
25 septembre 2023
DTA_2102312_20220707
Juge social
DTA_2405414_20260506
6 mai 2026
DTA_2403588_20251114
14 novembre 2025
Page 49 sur 37198