CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

583 429 résultats pour « Chazat-R »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414998_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415000_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415002_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415004_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415007_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415008_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415010_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415011_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415013_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415016_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415020_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415028_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415033_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2604683_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Charzat pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205627_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

à l’article R. 621-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2604693_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Charzat pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006702_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

prise conformément aux dispositions des articles R. 621-11 et R. 761-4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315540_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414967_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414971_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

Page 5 sur 29172

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

Rêves de Nuit, CHAZAT, Pascal Alexandre Roger

SIREN 399286988Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

05/01/2022

Voir →

Modifications diverses

CHAZAT, Jérôme Jean-Pierre René

SIREN 502510043GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

18/01/2015

Voir →

Créations

CHAZAT, Jérôme Jean-Pierre René

SIREN 502510043GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

22/04/2012

Voir →

Radiations

CHAZAT, Jérôme, Jean-Pierre, René

SIREN 502510043GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

08/02/2009

Voir →

Radiations

CHAZAT, Pascal, Alexandre, Roger

SIREN 399286988GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET

23/09/2008

Voir →