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110 résultats pour « Stanislas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400686_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400687_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400688_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400689_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400690_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400691_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400692_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400693_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400694_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400695_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400696_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400697_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400699_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant

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TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2322940_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

B... avait terminé les missions qu’il conduisait pour l’IGÉSR, relatives au contrôle de l’établissement scolaire Stanislas et au service national universel, avant le 2 novembre 2023, date à laquelle il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300211_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

de la République, celui-ci n'a pas été communiqué à l'intéressée, alors que sa manière de servir n'a jamais fait l'objet de remarques négatives par l'administration ; - et les observations de Me Stanislas

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TA

1ère chambre

DTA_2415734_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

B..., au préfet de Seine-et-Marne et à Me Stanislava Stoyanova. Copie en sera transmise au ministre de l’intérieur. Délibéré après l'audience du 23 janvier 2026, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200124_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

2020 du concours de professeur certifié CAPES-CAER d'histoire-géographie, Mme B a, au titre de l'année scolaire 2020-2021, été affectée en qualité de professeure stagiaire au sein du collège Saint Stanislas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2303087_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

C et l'association France Palestine Solidarité Lorraine Sud selon laquelle la précédente interdiction de manifester sur la place Stanislas à Nancy, le 16 octobre 2023, n'aurait pas été respectée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2303096_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

C et l'association France Palestine Solidarité Lorraine Sud selon laquelle la précédente interdiction de manifester sur la place Stanislas à Nancy, le 16 octobre 2023, n'aurait pas été respectée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300798_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

suscitée dans le département de Meurthe-et-Moselle par la réforme des retraites et sur la circonstance qu'une " manifestation revendicative non déclarée est susceptible de se produire à 18 heures place Stanislas

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Suite Stanislas

SIREN 797880432GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

23/09/2026

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Dépôts des comptes

ECOLE DE CONDUITE STANISLAS

SIREN 987766540GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

22/09/2026

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Dépôts des comptes

STANISLAS BATAILLE

SIREN 789200946GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SAS DOMAINE FONTAINE STANISLAS

SIREN 900673070GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

20/09/2026

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Dépôts des comptes

Stanislas

SIREN 904086501GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

18/09/2026

Voir →