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B... bénéficie d’un accompagnement effectif 12 heures par semaine par un AESH individuel, qu’il est effectivement scolarisé en milieu ordinaire, que sa mère refuse parfois les aides humaines et matérielles

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Reconduite à la frontière

DTA_2507115_20260108

Administratif

8 janvier 2026

société française, les attestations établies par les services de l'aide sociale à l'enfance de la Moselle indiquent que l'intéressé est respectueux des règles, motivé dans ses apprentissages, « bien que parfois

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Eloignement urgent

DTA_2601896_20260327

Administratif

27 mars 2026

transmises à l’instance font également état d’un actif judiciaire particulièrement fourni, au regard d’une jeune âge du requérant, marqué par de multiples condamnations pénales alors même qu’il était parfois

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- Etrangers - 15 jours

DTA_2515415_20250923

Administratif

23 septembre 2025

En outre, s'agissant de ses conditions d'hébergement, elle reconnaît qu'elle parvient parfois à dormir chez des connaissances ou des membres de sa communauté d'origine.

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ELOIGNEMENT

DTA_2515942_20260310

Administratif

10 mars 2026

produit différents éléments médicaux justifiant qu’elle a été admise à plusieurs reprises aux urgences de l’hôpital Edouard Herriot pour différents problèmes de santé, notamment des idées dépressives, parfois

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8e Section - MESD

DTA_2519733_20250717

Administratif

17 juillet 2025

Toutefois, ses déclarations sont dénuées d’éléments circonstanciés et sont parfois confuses, notamment s’agissant des conditions dans lesquelles elle a mené une vie de couple avec son conjoint durant plusieurs

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8e Section - MESD

DTA_2519734_20250717

Administratif

17 juillet 2025

Toutefois, ses déclarations sont dénuées d’éléments circonstanciés et sont parfois confuses, notamment s’agissant des conditions dans lesquelles il a mené une vie de couple avec sa conjointe durant plusieurs

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8e Section - MESD

DTA_2520594_20250725

Administratif

25 juillet 2025

Or les déclarations peu circonstanciées et parfois confuses de M.

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2521117_20250804

Administratif

4 août 2025

B, à qui il est également reproché d'avoir perturbé le bon fonctionnement du match en interpellant à plusieurs reprises les arbitres, parfois de manière véhémente, sont de moindre gravité.

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2523516_20250821

Administratif

21 août 2025

A cet égard, la circonstance, à la supposer établie, selon laquelle la FFF aurait parfois accepté de prendre en compte au profit d'autres clubs sportifs des subventions en méconnaissance des règles calendaires

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3ème Chambre

DTA_2504502_20260325

Administratif

25 mars 2026

Enfin, en se bornant à déclarer qu’il aurait créé en France son auto-entreprise et qu’il « travaille parfois », il n’établit pas avoir transféré le centre de ses intérêts privés, sociaux et professionnels

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Chambre 2

DTA_2500653_20250919

Administratif

19 septembre 2025

très compétente, disponible et organisée, disposant d’une grande expérience, ce dont atteste d’ailleurs son parcours professionnel au sein de l’établissement, il n’en est pas moins vrai qu’elle y est parfois

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2ème chambre

DTA_2500815_20260331

Administratif

31 mars 2026

Ces actions se sont notamment manifestées sous la forme de filtrages, de blocages, de perturbations dans la perception des péages ainsi que, parfois, d’actes de dégradation.

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4ème chambre

DTA_2310264_20250311

Administratif

11 mars 2025

Enfin, ainsi que le fait valoir le service, le fichier des contacts et le tableau Excel de synthèse transmis comportent des mentions succinctes, incomplètes et parfois incohérentes, insusceptibles de démontrer

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1ère chambre

DTA_2311265_20260127

Administratif

27 janvier 2026

personnels enseignants du rectorat, versé aux débats, mentionne que Mme B... s’est absentée de sa classe à quatre reprises les 21, 22, 24 janvier et 2 février 2023, laissant ses élèves seuls, en se reposant parfois

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2ème Chambre

DTA_2303985_20240320

Administratif

20 mars 2024

insuffisantes, cette dernière se bornant, dans des termes très généraux et non circonstanciés, à indiquer que l'intéressé a toujours récupéré ses enfants aux dates indiquées dans le jugement et qu'il aidait parfois

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5e Section - 2e Chambre

DTA_2304526_20251009

Administratif

9 octobre 2025

affectation, l’annexe de sa dernière évaluation du 16 octobre 2015 qui a été validée par son supérieur hiérarchique indique pourtant que la requérante a exercé dans « un contexte professionnel difficile et parfois

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juge unique (2)

DTA_2304584_20250325

Administratif

25 mars 2025

Il soutient que ses déplacements physiques sont difficiles et qu'il a besoin d'une oxygénothérapie parfois.

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1ère Chambre

DTA_2301120_20251028

Administratif

28 octobre 2025

Il soutient que : - il a été victime d’agissements constitutifs de harcèlement moral caractérisés par un dénigrement permanent dans son travail de la part de son supérieur hiérarchique parfois devant

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3ème chambre

DTA_2302795_20250523

Administratif

23 mai 2025

droits de communication ont révélé plusieurs anomalies, détaillées dans les propositions de rectification et les écritures en défense, telles qu'un client inconnu du fournisseur ou de simples devis, parfois

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