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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2604468_20260313
13 mars 2026
des opérations de travaux consistant en la pose de clôtures anti-gibiers (clôture de 2,5 mètres de haut avec un grillage anti-fouisseur enterré de 50 cm), des portillons et de portails le long de la voie
DTA_2604471_20260313
DTA_2604620_20260313
DTA_2604622_20260313
DTA_2604710_20260313
DTA_2604783_20260313
DTA_2604784_20260313
DTA_2604785_20260313
DTA_2604942_20260313
DTA_2604943_20260313
DTA_2604944_20260313
527 au regard des opérations de travaux consistant en la pose de clôtures anti-gibiers (clôture de 2,5 mètres de haut avec un grillage anti-fouisseur enterré de 50 cm), des portillons et de portails le
DTA_2604263_20260313
DTA_2604271_20260313
4ème Chambre
DTA_2202757_20230412
12 avril 2023
La société SYDS PAGANE est propriétaire de la parcelle cadastrée section AZ n° 338 située sur le territoire de la commune d'Antibes.
DTA_1904636_20230201
1 février 2023
a approuvé son plan local d'urbanisme révisé en tant qu'elle instaure une unité de paysage n°47 sur la parcelle cadastrée section DM n° 108 ; 4°) d'enjoindre au maire d'Antibes d'inscrire à l'ordre
DTA_2200580_20230531
31 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 avril 2023, la commune d'Antibes conclut au rejet de la requête.
DTA_2300008_20230927
27 septembre 2023
de 11 logements collectifs et de bureaux sur la parcelle cadastrée section CT n°10 sis 154 boulevard Raymond Poincaré.
DTA_2406775_20251105
5 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 31 août 2016, la commune d’Antibes a délivré à la société Kaufman & Broad Promotion 8 un permis de construire valant permis de démolir sur les parcelles cadastrées
5ème Chambre
DTA_2105233_20240924
24 septembre 2024
Mme A, infirmière titulaire au centre hospitalier d'Antibes a fait l'objet, le 14 septembre 2021, d'une décision de suspension de ses fonctions prise par le directeur du centre hospitalier d'Antibes, prenant
DTA_2004038_20240130
30 janvier 2024
Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, Assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
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PASCAL ANTIQUITES BROCANTE
Annonce annulée ou supprimée —
06/07/2023
Voir →
22/01/2023