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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
69f04595cdc6046d47cd0ab3
27 avril 2026
27 avril 2026
[L] [Z] Représentant : Me Pascal ANTIQ de la SCP MAGNAN - ANTIQ, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Mme [E] [G] Représentant : Me Pascal ANTIQ de la SCP MAGNAN - ANTIQ, avocat au barreau d'ALPES
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd945f6
26 juin 2019
26 juin 2019
Représentant : Me Pascal ANTIQ de la SCP MAGNAN - ANTIQ, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE AppelanteM. L... V...
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9c62f5393e2eb44825
3 octobre 2022
3 octobre 2022
[L] [M] [D] épouse [L] C/ [H] [V] [R] [Z] épouse [V] [I] [W] COMMUNE DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Arnault CHAPUIS - Me Pascal
Source officielleChambre 3-3
5fda9e07ddf6ae2e6abac306
13 juin 2019
13 juin 2019
LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine TARTANSON de la SELARL CABINET D'AVOCATS TARTANSON, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE - Me Pascal
Source officielleChambre 3-3
5fda9e07ddf6ae2e6abac305
13 juin 2019
13 juin 2019
LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine TARTANSON de la SELARL CABINET D'AVOCATS TARTANSON, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE - Me Pascal
Source officielle9e Chambre A
6162b8ccefb73d2e55750e23
14 mars 2013
14 mars 2013
14 MARS 2013 N°2013/266 Rôle N° 12/09432 SARL TOPO ETUDES C/ [P] [B] Grosse délivrée le : à : SARL TOPO ETUDES Me Pascal
Source officielleChambre 1-8
63d229aa9b3c8605deec1d7d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[D] [V] Représenté par Me Pascal ANTIQ, membre de la SCP MAGNAN - ANTIQ, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Appelant Mme [B] [K] Représentée par Me Arnault CHAPUIS, membre de la SELARL
Source officielleChambre 1-11 OP
695cd5de75782d5f06f28d1e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[F] [T] à l'encontre de la décision du bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de L'Ordre des avocats au Barreau des Alpes de Haute-Provence en date du 18 juillet 2022, CONSTATONS que Maître Pascal
Source officielleChambre 1-5
64a50c59b8594705dbfcc982
4 juillet 2023
4 juillet 2023
MULTIPUB Représentée et assistée par Me Jérôme PASCHAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes S.A.
Source officielleChambre 3-4
6789fc4911ec33b4fa0f17be
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU [Adresse 15] C/ [L] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ANTIQ Me Silvia SAPPA Décision déférée
Source officielleChambre 1-7
65a0e63d5bbe450008b2cbc0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ANTIQ Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 2-4
67ad92d452b315226ce36b8e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 19/11143 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BESQI Chambre 2-4 Mme [X] [W] épouse [H] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Pascal ANTIQ de la SCP MAGNAN
Source officielle9e Chambre A
6162f6ecb807dfe813d296be
9 février 2012
9 février 2012
/139 Rôle N° 10/03282 [Z] [K] C/ [T] [M] Grosse délivrée le : à : Me Caroline FONTAINE-BERIOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Pascal
Source officielleChambre 1-7
6789fc4911ec33b4fa0f17c0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DIAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ANTIQ Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection
Source officielleChambre 1-6
67ef716f8d5c08d4a262e696
3 avril 2025
3 avril 2025
[M] LE VOLTIGEUR Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES DE H AUTE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Arnault CHAPUIS - Me Pascal ANTIQ
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dadb
10 décembre 2010
10 décembre 2010
représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, Me Pascal ANTIQ, avocat au barreau de DIGNE *- *- *- *- * 11ème A-2010/ 554 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 27 Octobre
Source officielleChambre 1-7
6312eed82e6a8e4f13ca60d0
1 septembre 2022
1 septembre 2022
CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE C/ [G] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence DE SANTI Me Pascal ANTIQ Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-7
6364ba45e405357f749ea56a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
DBVB-V-B7F-BGYPQ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR C/ [P] [K] [B] [T] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal
Source officielleChambre 1-6
6780be25780de3a214879eb0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CONSIGNATIONS [Adresse 11] (C.H.I.C.A.S) Caisse CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Mutuelle MUTUELLES DU SOLEIL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Aurélie GROSSO - Me Jacques MIMOUNI - Me Pascal
Source officielle3e Chambre B
61609215db7ff645d8566553
6 mars 2014
6 mars 2014
317 872 000 assigné le 28 octobre 2013 à personne à la requête de la SARL [N] FRERES né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 2] (MAROC) (99), demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me Pascal
Source officiellePage 1 sur 80
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17/05/2024
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