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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2404164_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme F...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2404281_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d’annulation : Mme B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2408169_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2408776_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2217346_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

C B, représenté par Me Chilot-Raoul, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser la somme de 10 000 euros, avec intérêts au taux légal, en réparation des troubles dans les conditions d'existence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403643_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

la décision du 16 juin 2024 par laquelle l'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes, a procédé à l'affectation de Noham Bouhlel au collège Raoul

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301291_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juin 2023, la SARL Domaine de Raboulet, M.

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2107642_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juin 2021, Mme G C, épouse A, représentée par Me Chilot-Raoul, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2400678_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Lehembre, conseiller, Mme Raoul, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2026. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2402877_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2404504_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. H... E...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2404538_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Raoul, - et les observations de Me Le Floch représentant Mme G... B..., M. D... I... E... et Mme H... E....

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2405487_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Raoul, - et les conclusions de M. Greffray, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2405723_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2405795_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Raoul, - et les observations de Me Chamkhi représentant Mme E... et M. B.... Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2406002_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407245_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Raoul, - et les observations de Me Le Floch représentant Mme C... et M. B....

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407406_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407527_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407591_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme H... B...

Source officielle

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