Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2025. Le président-rapporteur, signé O. Cotte L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, signé V.

Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025. La rapporteure, signé H.

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2025. L'assesseur le plus ancien, signé V. Fougères Le président-rapporteur, signé O.

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2025. L'assesseur le plus ancien, signé V. Fougères Le président-rapporteur, signé O.

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. L'assesseur le plus ancien, signé V. FougèresLe président-rapporteur, signé O.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 avril 2023, la SCI Alexine, représentée par Me Gouron, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits, intérêts et pénalités

Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère.     Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er octobre 2025.     La rapporteure,   signé      H.

accorder un accompagnement afin de lui permettre de terminer son année scolaire 2020-2021, il résulte toutefois de l'instruction qu'il a bénéficié d'un accompagnement social par la fondation ADJ Maurice Gounon

Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 octobre 2025. La rapporteure, signé H.

Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2026. La rapporteure, signé H.

Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. La rapporteure, signé H.

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2025. Le rapporteur, signé V. Fougères Le président, signé O.

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juillet 2025. Le rapporteur, signé V. Fougères Le président, signé O. CotteLa greffière, signé C.

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2025. Le rapporteur, signé V. Fougères Le président, signé O. Cotte La greffière, signé C.

Au cours de l'audience publique tenue le 5 mai 2025 à 15h00 en présence de Mme Goudou, greffière d'audience, M.

Au cours de l'audience publique tenue le 19 décembre 2023 à 15h30 en présence de Mme Goudou, greffière d'audience, M. Simon a lu son rapport et entendu : - les observations de M.

Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - les observations de Me Zimmermann, représentant Mme B, - les observations de Me Drancourt, substituant Me Ségard, représentant le

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport C Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - les observations de Me Troufléau, substituant Me Opovin, représentant

Goujon, - les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur public, - et les observations de Me Leclercq, substituant Me Duquesne, représentant la société Hydro Maintenance.

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025.