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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7éme chambre
DTA_2205423_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A a obtenu un Master 2 " Gestion durable des nuisibles et valorisation des biopesticides " à l'université d'Abomey-Calavi en 2018 avant de travailler au Bénin pour l'organisme non-gouvernemental " Nature
Source officielle8ème chambre
DTA_2402957_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
A produit un certificat administratif du Caïd de Caidat Ain Johra Sidi Boukhalkhal au Maroc attestant de ce qu'il effectue des travaux agricoles.
Source officielle11ème chambre
DTA_2408776_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Or, la requérante qui se borne à faire valoir qu’elle exerce le métier d’ouvrière agricole et à verser au soutien de ses allégations un CV ainsi qu’une attestation du caidat sebt jahjoui qui ne sont corroborés
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502388_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
B, ressortissant béninois et titulaire d'un doctorat de médecine délivré le 25 mai 2023 par l'université d'Abomey-Calavi au Bénin, exerce la médecine en France depuis le 20 avril 2022, d'abord en qualité
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006908_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A E et Mme F C, représentés par la SCP Calvar et Associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 18 décembre 2019 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes
Source officielle8ème chambre
DTA_2214325_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
avec mention " assez bien " et justifie avoir obtenu une licence professionnelle en 2014 avec mention " passable " auprès de la faculté des sciences économiques et de gestion de l'université d'Abomey-Calavi
Source officielle8ème chambre
DTA_2406742_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
baccalauréat en Mathématiques et Sciences de la nature obtenu le 1er décembre 1998, d'une licence en Sciences juridiques option " Droit des affaires et carrières judiciaires " de l'université d'Abomey-Calavi
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2414823_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
anesthésie pédiatrique au titre de l’année universitaire 2019-2020, ainsi qu’un diplôme d’université d’anesthésie locorégionale au titre de l’année universitaire 2020-2021, et, à l’université d’Abomey-Calavi
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2300715_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Il résulte de l'instruction que pour faire suite à l'admission de Mme C, ressortissante béninoise, née en 1957, à la polyclinique Biosso Godomey à Abomey-Calavi, le 25 mai 2021, pour " troubles de conscience
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2601096_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Julien Clasquin et Lionel Calvet, directeur et directeur adjoint de l’immigration et de l’intégration.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304357_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
B, et celles de Me Calvet, représentant le Groupement coopération social et médico-social. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105599_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Q G et M. et Mme B et N L, représentés par la société civile professionnelle (SCP) Becque - Dahan - Pons-Serradeil - Calvet - Rey, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°)
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2604694_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
en M1 de droit de la propriété intellectuelle à l’université de Strasbourg, en cohérence avec son cursus antérieur, constitué par une licence en droit privé obtenue en 2023 à l’université d’Abomey-Calavi
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2601213_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
être occupé conformément à sa destination de local commercial et de bureaux, à raison des infiltrations récurrentes qui s’y manifestent et de la récurrence des écoulements d’eau de chaussée chargés de calcite
Source officielle4ème chambre
DTA_2205402_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
II - Sous le numéro 2205402, par une requête, enregistrée le 17 octobre 2022, la société par actions simplifiées Les poissonneries de la côte catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal :
Source officielle4ème chambre
DTA_2205403_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
II - Sous le numéro 2205403, par une requête, enregistrée le 17 octobre 2022, la société par actions simplifiées Les poissonneries de la côte catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal :
Source officielle4ème chambre
DTA_2106721_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
II - Sous le numéro 2205403, par une requête, enregistrée le 17 octobre 2022, la société par actions simplifiées Les poissonneries de la côte catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal :
Source officielle4ème chambre
DTA_2106534_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
II - Sous le numéro 2205402, par une requête, enregistrée le 17 octobre 2022, la société par actions simplifiées Les poissonneries de la côte catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal :
Source officielle5ème chambre
DTA_2306749_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Il a également constaté des taches de calcite sur le mur ouest sur la partie enterrée de la cave, témoignant d'infiltrations régulières et anciennes, et des joints dégradés à l'angle nord-ouest de la cave
Source officielle2ème chambre
DTA_2201238_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Mme A, médecin pédiatre diplômée de la faculté des sciences et de la santé de l'université de Bangui (République centrafricaine) et de l'université d'Abomey-Calavi (Bénin), a effectué un stage au service
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