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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501656_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
laissant ainsi proliférer des bactéries au sein même de la cellule, les locaux de l’établissement pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l’usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501660_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
laissant ainsi proliférer des bactéries au sein même de la cellule, les locaux de l’établissement pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l’usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501662_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
laissant ainsi proliférer des bactéries au sein même de la cellule, les locaux de l’établissement pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l’usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401782_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
laissant ainsi proliférer des bactéries au sein même de la cellule, les locaux de l’établissement pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l’usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501102_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
laissant ainsi proliférer des bactéries au sein même de la cellule, les locaux de l'établissement pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l'usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501162_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
laissant ainsi proliférer des bactéries au sein même de la cellule, les locaux de l’établissement pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l’usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501401_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
laissant ainsi proliférer des bactéries au sein même de la cellule, les locaux de l’établissement pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l’usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500101_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
laissant ainsi proliférer des bactéries au sein même de la cellule, les locaux de l'établissement pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l'usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201809_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
d'une hauteur à maturité d'au moins 10 mètres et présentant un intérêt faunistique ; - l'installation et l'entretien de nichoirs adaptés à différentes espèces d'oiseaux, y compris des rapaces et chauves-souris
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301141_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
agro-sylvo-cynégétique ; o il méconnaît l'interdiction de destruction d'espèces protégées et de leurs habitats prévue à l'article L. 411-1 du code de l'environnement dès lors qu'est attestée la présence de chauves-souris
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905467_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
A déclare avoir chuté au niveau du n° 33 de la route de Seysses (Toulouse), en raison de la présence de graviers sur la chaussée.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105015_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique 17 novembre 2022 : - le rapport de Mme Gazeau, première conseillère, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - les observations de
Source officielle1ère chambre
DTA_2101699_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
les gérants consomment un diabolo et quatre sirops par jour ; les offerts clients sont compris entre 5 et 6 % ; les sirops sont servis à 5 centilitres par verre ; - en ce qui concerne les boissons chaudes
Source officielle1ère chambre
DTA_2100674_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Enfin, elle a reconstitué le chiffre d'affaires des liquides en y appliquant la proportion précédemment observée entre les solides et liquides dans les chiffres d'affaires.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300946_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
EOLE-RES des permis de construire pour 27 éoliennes du parc éolien des Portes de la Côte-d’Or, installé sur les communes de Santosse, Cussy-la-Colonne, Ivry-en-Montagne, Montceau-et-Echarnant, Bessey-en-Chaume
Source officielle3ème chambre
DTA_2100390_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
publique et il n'est pas contesté que lorsqu'il intervient dans le cadre de mission de nettoyage de l'espace public avec une lance à eau, il circule à proximité d'un véhicule en déplacement et sur les chaussées
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106437_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 20 octobre 2022 : - le rapport de Mme Le Guennec, conseillère, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique ; - et les observations de
Source officielle7ème chambre
DTA_2308676_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
d'accès à l'escalier intérieur ne possède aucun organe de manœuvre, ses vitrages sont cassés, de sorte que l'usage en est rendu dangereux, les vitrages des volées d'escalier sont cassés, et aucun élément solide
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501551_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
laissant ainsi proliférer des bactéries au sein même de la cellule, les locaux de l’établissement pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l’usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500986_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
laissant ainsi proliférer des bactéries au sein même de la cellule, les locaux de l’établissement pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l’usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud
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