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6 340 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2523433_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 août 2025, la société Bramo demande l'annulation de deux avis de paiement de forfaits post-stationnement majorés émis à son encontre les

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207361_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le 13 mai 2022, Mme C a présenté à la commune de Bazoches-lès-Bray une demande indemnitaire qui a été rejetée.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502894_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2504000_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2025, Mme B C épouse A, représentée par Me Carmier, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600123_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Par un arrêté du 4 août 2025, la commune de Crillon-le-Brave a accordé à la société anonyme Hôtel Crillon Le Brave un permis de construire une piscine et une plateforme élévatrice sur un terrain situé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2001590_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 octobre 2020, la société civile immobilière (SCI) " société civile de patrimoine BRAEMS ", représentée par Me Bouveresse, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2406737_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Sur l’appel en garantie formé par la CALI : 9.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2203228_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société Brasserie Esprit XV bénéficiait également de la licence IV du fait de la convention de sous-location.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300582_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Brasserie Lorraine et la Selarl AJ Associés ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104571_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Sur les conclusions tendant au versement d'une contribution financière par la CALI : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511320_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Fedi a lu son rapport et a entendu les observations de Me Carmier, représentant Mme B... qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2505858_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503868_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ce dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Carmier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311355_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412494_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ce dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Carmier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102693_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

de caisse mentionnant la nomenclature, le code de désignation, le montant de la vente et le moyen de paiement de chaque produit vendu, y compris pendant les périodes particulières de soldes et de braderie

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000688_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Ainsi qu'il a été dit au point 1, l'administration fiscale, après avoir estimé que la comptabilité de la SARL Brasserie du commerce, dont M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404588_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Elle fait valoir que la subvention n’a pas été employée pour financier des équipements de brasserie, et que les dépenses relatives à la création du spectacle de la brasserie d’antan éligibles se chiffrent

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003444_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

septembre 2021, la société LMKB, représentée par Me Abbe, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mars 2020 par lequel le maire de Saint-Sauveur-les-Bray

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210102_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 6 janvier 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Egashira Adriano Précieux De Brad

Source officielle

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