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716 résultats pour « Jacques LEGAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2201803_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201804_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201805_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201806_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201899_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202223_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Mme A B est infirmière titulaire et exerce au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103440_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme F A est aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103448_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme E A est assistante médico-administratif titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103450_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme A B est infirmière titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103451_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme A B est infirmière titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103456_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme A B est aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103461_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme A B est aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103464_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme A B est agent de service hospitalier qualifié titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103467_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

C E est agent de service hospitalier titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103470_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme A B, infirmière titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges, a fait valoir ses droits à la retraite le 1er février 2022.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2004131_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

cadre de l'opération d'extension et d'aménagement du complexe sportif Henri Louchart ; 2°) d'enjoindre à la commune de Béthune de lui verser la somme de 35 815, 79 euros, assortie des intérêts au taux légal

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103438_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Mme B A est aide-soignante stagiaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103443_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Mme A B est infirmière diplômée d'Etat titulaire et exerce au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503835_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mars 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 31 mars 2025, la SARL Marceau Immobilier, représentée par la Selas Lega Cité (Me Jacques

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300854_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Au cours de l'audience publique du 27 mars 2023, après la présentation du rapport, ont été entendues : - les observations de Me Jacques, avocate désignée d'office, pour M.

Source officielle

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