par des périodes de travail effectif de vingt-quatre heures mais n'a été rémunéré que vingt-deux heures ; la plage horaire de trois heures de repos par garde doit être considérée comme du temps de travail

par des périodes de travail effectif de vingt-quatre heures mais n'a été rémunéré que vingt-deux heures ; la plage horaire de trois heures de repos par garde doit être considérée comme du temps de travail

par des périodes de travail effectif de vingt-quatre heures mais n'a été rémunérée que vingt-deux heures ; la plage horaire de trois heures de repos par garde doit être considérée comme du temps de travail

par des périodes de travail effectif de vingt-quatre heures mais n'a été rémunéré que vingt-deux heures ; la plage horaire de trois heures de repos par garde doit être considérée comme du temps de travail

par des périodes de travail effectif de vingt-quatre heures mais n'a été rémunéré que vingt-deux heures ; la plage horaire de trois heures de repos par garde doit être considérée comme du temps de travail

par des périodes de travail effectif de vingt-quatre heures mais n'a été rémunéré que vingt-deux heures ; la plage horaire de trois heures de repos par garde doit être considérée comme du temps de travail

par des périodes de travail effectif de vingt-quatre heures mais n'a été rémunéré que vingt-deux heures ; la plage horaire de trois heures de repos par garde doit être considérée comme du temps de travail

par des périodes de travail effectif de vingt-quatre heures mais n'a été rémunéré que vingt-deux heures ; la plage horaire de trois heures de repos par garde doit être considérée comme du temps de travail

par des périodes de travail effectif de vingt-quatre heures mais n'a été rémunéré que vingt-deux heures ; la plage horaire de trois heures de repos par garde doit être considérée comme du temps de travail

, notamment par un ordre de service du 22 juin 2018 avec 10 modifications , ou encore OS 10-7 du 4 juin 2019, 10-8 du 8 novembre 2019 ; - le constat d'avancement des travaux a été réalisé de façon non

" prises en compte " par la CCBE portant sur le classement en zone UAa de la parcelle cadastrée section AN n°177, sur le fait que le champ de foire ne soit pas grevé d'un espace boisé classé, sur la modification

" prises en compte " par la CCBE portant sur le classement en zone UAa de la parcelle cadastrée section AN n°177, sur le fait que le champ de foire ne soit pas grevé d'un espace boisé classé, sur la modification

" prises en compte " par la CCBE portant sur le classement en zone UAa de la parcelle cadastrée section AN n°177, sur le fait que le champ de foire ne soit pas grevé d'un espace boisé classé, sur la modification

D'autre part, aux termes de l'article 4.2. du cahier des clauses administratives particulières : " D'une manière générale, l'Entrepreneur doit fournir l'ensemble des prestations, études, matériels et travaux

normaux de travail.

" prises en compte " par la CCBE portant sur le classement en zone UAa de la parcelle cadastrée section AN n°177, sur le fait que le champ de foire ne soit pas grevé d'un espace boisé classé, sur la modification

S'agissant des travaux de restauration, les statuts de l'association syndicale libre prévoient que chaque sociétaire supporte le coût des travaux réalisés dans les parties privatives en fonction des prestations

En ce qui concerne le classement des parcelles : 14.

" prises en compte " par la CCBE portant sur le classement en zone UAa de la parcelle cadastrée section AN n°177, sur le fait que le champ de foire ne soit pas grevé d'un espace boisé classé, sur la modification

Vu : - le code des marchés publics ; - la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée ; - le décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 modifié ; - le cahier des clauses administratives générales applicables