Marowski, rapporteur public, - les observations de Me Geffroy, substituant Me Costard, avocat de la société Cilaos, - les observations de Me Auriau, avocate de la commune de La Chevallerais.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Saint Chamas, - et les observations de Me Geoffroy, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme C B, à Me Geoffroy Dezellus, à la ministre des solidarités et des familles et à la caisse d'allocations familiales de l'Eure.

Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme C B, à Me Geoffroy Dezellus, à la ministre des solidarités et des familles et à la caisse d'allocations familiales de l'Eure.

L’hôtel Campanile de la SCI de la Goutte ne se trouve certes pas au centre-ville de Saint-Etienne, mais il est très bien placé à proximité du musée d’art et d’industrie, du stade Geoffroy-Guichard, du

Freydefont a lu son rapport ; - les observations de Me Geoffroy substituant Me Rault, représentant le département de Seine-et-Marne, défendeur, qui reprend les conclusions de son mémoire en défense par

heures et minuit, à toute personne se prévalant de la qualité de supporter du Nîmes Olympique ou se comportant comme tel d’accéder au stade de l’Envol Stadium et à ses abords, ainsi qu’au stade de Geoffroy-Guichard

Geffray, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A..., professeure des écoles, a demandé l’exercice d’un temps partiel (75%) sur autorisation pour l’année scolaire 2023-2024.

Geffray, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A...

Lauranson, rapporteur public, - et les observations de Me Geoffret, représentant le département de l'Hérault. Considérant ce qui suit : 1.

au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Bahaj, rapporteure publique, - les observations de Me Boillot, représentant la SAS Hectare, et celles de Me Geoffret

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 juin et 30 septembre 2021, la société Aerolis, représentée par Me Geoffrion, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante

Frézet, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant la SAS AFC promotion, et de Me Geffroy, représentant la commune du Bouscat. Considérant ce qui suit : 1.

Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Geffroy, représentant la commune du Bouscat. Considérant ce qui suit : 1. Mme I... et M.

Rémy, rapporteur public, - et les observations de Me Geffroy, représentant la société Ouest Expansion. Considérant ce qui suit : 1.

Rémy, rapporteur public ; - et les observations de Me Desbois, représentant la société Cruard Charpente et Construction Bois et de Me Geffroy, représentant la commune de Guern.

Marowski, rapporteur public, - les observations de Me Geffroy, substituant Me Bardoul, avocate des requérants, - les observations de Me Poirier-Coutansais, substituant Me Tertrais, avocate de la commune

Le Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Geffroy, représentant la Communauté d'agglomération du pays de Saint-Malo. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fessard-Marguerie, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Geffroy substituant Me Bardoul

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme André, première conseillère ; - les conclusions de Mme Milin, rapporteure publique ; - les observations de Me Geffroy, substituant