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169 résultats pour « Mandy Kadoche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2115849_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

A B, représenté par Me Kadouci demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 septembre 2021 par laquelle le centre hospitalier intercommunal (CHI) Robert Ballanger l'a suspendu de ses fonctions

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TA

3ème chambre

DTA_2401085_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

B justifie avoir travaillé depuis plus de douze mois de manière consécutive, au cours des vingt-quatre derniers mois, en qualité de plongeur au sein de la SARL Kado et la SARL Mika situées à La Rochelle

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TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302371_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Kaddour Haitem, né le 11 juin 2008 a été scolarisé en classe de 5ème au collège Ada Lovelace pour l'année 2020-2021, en classe de 4ème pour l'année 2021-2022 et en classe de 3ème pour l'année 2022-2023

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TA

4ème chambre

DTA_2109981_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

certaines dépenses, enregistrées sur le même compte, font l'objet d'une présentation globale, les indications fournies quant à leur objet (" Easy jet, hôtels, Lastminute, Karting ", " Bars à hôtesse (Kadora

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TA

5ème Chambre

DTA_2400618_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Mme E a également dénoncé des insultes récurrentes (" sale pute ") sur son physique (" les gros ça pue "), des propos humiliants, du dénigrement et des menaces (" faire sauter sa cervelle avec une kalach

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TA

8ème chambre

DTA_2207211_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

visant notamment à limiter les mouvements latéraux répétés du rachis et les gestes répétés des épaules au-dessus de l'horizontale lors de l'utilisation, par exemple, de la débroussailleuse ou du " Karcher

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TA

Chambre 1

DTA_2200833_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

D'une part, il ressort des pièces du dossier que, le 28 avril 2021 à 7 heures 35, alors qu'il chargeait l'attelage d'une " remorque - Karscher " afin de pouvoir procéder au nettoyage de la voirie dont

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TA

4ème chambre

DTA_2202893_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

En outre, le SMD3 soutient sans être contredit, d'une part, que 33 agents permanents ainsi que 9 véhicules équipés de karcher sont dédiés au nettoyage des bornes et, d'autre part, que 29 véhicules sont

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TA

1ère Chambre

DTA_2300473_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

l'article I.3 du cahier des clauses techniques particulières (A) du marché en litige, relatif à la description des travaux : " Les travaux de réparation du ber comprennent : () - le décapage par karchérisation

Source officielle

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