GOUDOU La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

GOUDOU La République mande et ordonne au préfet de la Vendée en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

GOUDOU La République mande et ordonne au préfet de la Sarthe en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

d'appréciation au regard de l'absence de prise en compte de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type II " La vallée de la Marne entre les communes de Chaumont et de Gourzon

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2024. Le rapporteur, signé V. Fougères Le président, signé O.

Goudou La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 septembre 2021, Tours Métropole Val de Loire, représentée par la SELARL Cabinet Gordon et de Faÿe, avocats, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

GOUDOU La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

GOUDOU La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2025. Le rapporteur, signé V. Fougères Le président, signé O. Cotte La greffière, signé J.

le 27 juillet 2013 correspond à un pinacle complet avec sa base à gables, lequel s'est détaché spontanément au niveau du joint avec son support à la suite d'une désolidarisation progressive de son goujon

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2025. Le rapporteur, signé V. Fougères Le président, signé O. Cotte La greffière, signé C.

Goudou La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Le 11 mars 2019, il a saisi la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux (CCI) qui a désigné, en tant qu'experts, les docteurs Goudot, chirurgien cardiaque, et Sollet, expert

publique du 4 octobre 2022 : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Magnaval, représentant la société requérante, et de Me Gouchon

Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. La rapporteure, signé H.

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. Le rapporteur, signé V. Fougères Le président, signé O.

Au cours de l'audience publique du 16 janvier 2024, après le rapport, ont été entendues : - les observations de Me Gouchon, représentant la société Gédia, qui a conclu aux mêmes fins par les mêmes moyens

Goudou La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

- les conclusions de Mme C, - les observations de Me Cottin, représentant la société Deux Alpes Loisirs, - celles de Me Vandecasteele représentant la commune de Deux Alpes, - celles de Me Gouchon