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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1
DTA_2103230_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B ne démontre pas que l'éclairage dont était alors pourvu le parc de stationnement Vaudémont était insusceptible de lui permettre de percevoir le danger qu'il y avait à s'approcher des limites de cet ouvrage
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006999_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La route du Grand Cœur, qui est une voie publique déneigée, n'apparaît pas inadaptée aux exigences supplémentaires de la protection civile ou de l'approche des matériels de lutte contre l'incendie tenant
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2412144_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2024, l'association Apreva réalisations médico-sociales (Apreva RMS), représentée par Me Treca, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2300331_20230809
9 août 2023
9 août 2023
des baleines à bosse pour l'année 2023 était rejetée ; 2) la suspension de la décision de refus opposée par la Polynésie française à sa demande d'autorisation pour l'activité d'approche des baleines
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201720_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à la collecte des ordures ménagères à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie et au déneigement ". 7.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2221991_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
bancaire et un module permettant une approche comptable.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303320_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion de Mme C B, et tous occupants de son chef, occupante de l'appartement 197 situé au sein du CADA Aprémis
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2414661_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
la décision révélée le 9 juillet 2024 par laquelle l'université Paris Nanterre a refusé son maintien en première année de master Psychologie clinique psychopathologie et psychologie de la santé - approche
Source officiellePrésident 5
DTA_2001619_20230209
9 février 2023
9 février 2023
systémique et stratégique de Palo Alto dispensée par l'Institut Grégory Bateson, portant sur "l'approche interactionnelle et stratégique - vision globale".
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2301633_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
passation d'un accord-cadre portant sur des prestations de sauvetage avec affrètement d'un navire pour opérer dans l'ensemble des eaux territoriales françaises du détroit du Pas-de-Calais et de ses approches
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1912838_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
phénomène évolutif de désordre, en lien avec l'intervention réalisée, doit faire l'objet d'un traitement adapté, ce qui rend nécessaire l'extension de l'expertise à un ouvrage de jardinière, situé à l'aplomb
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300332_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
: - d'annuler la décision n°1405/VP/ENV du 18 juillet 2023 par laquelle le directeur adjoint de la Direction de l'environnement l'a informée de ce que sa demande d'autorisation pour l'activité d'approche
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2407736_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
laquelle le président de l'université de Lille a refusé son admission en première année du master mention psychologie parcours psychopathologie et psychologie de la santé, option psychopathologie, approches
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601038_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
L’expert-comptable indique qu’il a combiné plusieurs méthodes d’évaluation en privilégiant une approche par la rentabilité : méthode comparative des barèmes ; méthode de rentabilité avec approche par les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105900_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Par un arrêté du 5 août 2021, le préfet de la Haute-Garonne a approuvé ce plan de prévention des risques d'inondation.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2317632_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
2023 et 6 juin 2025, l’union syndicale de l’aviation civile CGT (USAC), représentée par Me Porcheron, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 9 janvier 2023 de transfert du contrôle d’approche
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203746_20240215
15 février 2024
15 février 2024
sciences humaines et arts " de l'université de Poitiers lui a fait part de la décision défavorable du jury pour son admission au master " M1 psychologie, parcours psychopathologie et psychogérontologie : approche
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2304042_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, et tous occupants de son chef, occupant de l'appartement 17 situé au sein du CADA Aprémis 5, boulevard des Glycines à Roye (Somme) ; 2°) d'autoriser le concours de la force publique pour procéder
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2204642_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
délai de quinze jours à compter de la notification de cette ordonnance, au réexamen de sa demande d'admission en master 1 mention " Psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé : approche
Source officielle9ème chambre
DTA_2108365_20240227
27 février 2024
27 février 2024
particulières de circulation aérienne de l'aérodrome de Toussus-le-Noble, le directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord a interdit le survol des zones cerclées en bleu figurant sur les volets approche
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