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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2521061_20260202
2 février 2026
2 février 2026
parcelles n° Y109, Y110, Y17, Y99, Y100, Y101 et Y102, avoisinants les travaux de réhabilitation, reconversion et extension de l’ancien centre de tri postal « Saint-Denis Principal » situé au 12 rue Auguste
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2300223_20230214
14 février 2023
14 février 2023
constatation de l'état des lieux, des parcelles et bâtiments figurant dans le tableau ci-dessous : Référence cadastrale Nom du propriétaire Adresse du propriétaire AB n° 179 M. et Mme A 2 rue Auguste
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2312123_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
B A, exerçant New Ingenierie, 77 rue Auguste Moulin à Salon de Provence (13300), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante : 1°) convoquer
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504616_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
docteur A B, Marie-Antoinette Riess et Antoine Bourdelle, des lycées polyvalents Joseph Gallieni, Jean Jaurès, La Découverte, Jul Fil, Urbain Vitry, Joséphine Baker, Irène et Frédéric Joliot Curie, Auguste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100634_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Par suite, la société Orange n'est pas fondée à contester le bien-fondé des titres exécutoires attaqués en tant qu'il porte sur les lotissements " Siret Moulin " et " Les érables ".
Source officielle7ème Chambre
DTA_1808213_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 septembre 2018 et 7 août 2019, la société anonyme (SA) Santé Atlantique, représentée par Me Moulin, demande au Tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2304888_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2023 sous le n° 2304888, l'association Mobilité réduite du sud Seine-et-Marne, sise 31, rue Auguste Frot à Bois-le-Roi (77590), représentée
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2404340_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
tranquillité, la sécurité et la salubrité publique de 8 heures du matin à 4 heures du matin dans les rues et équipements suivants : - Rue Paul Doumer, entre la rue Cadot et la rue Eugène Senet, - Quai Auguste
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2111814_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
résulte toutefois du procès-verbal d'ambiance et des articles de presse produits, que dans l'après-midi, entre 13h et 17h, un groupe important de manifestants se trouvait rue Bobillot, puis boulevard Auguste
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2313607_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
AT AF demeurant 48 rue Jean Moulin à Pornic (44210) ; - M. AI et Mme U AY demeurant 17ter rue Auguste Garnier à Vertou (44120) ; - M.
Source officielle