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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2203886_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Barcella pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2117067_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Barcelone se présente comme intervenante volontaire, M.
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_1904418_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
C et Mme A contestent le fait que l'avis d'imposition ait été envoyé au n°133 chemin de Barella alors que leur adresse postale est située au n°171 chemin de Barella, il résulte de l'instruction que sur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107149_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
A, régulièrement convoqué le 6 avril 2021 à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle pour son départ prévu le même jour à destination de Barcelone, en vue de sa remise aux autorités espagnoles, ne s'y est
Source officielleMagistrat M. Emmanueli
DTA_1803782_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
(1 447 euros imposition initiale + 296 euros d'imposition supplémentaire résidence secondaire) dans les rôles de la commune de Contes (06 390) à raison du logement qu'ils occupent au 171 chemin de Barella
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2506199_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2025, l’association BIEN VIVRE À BARELLA demande au tribunal : 1°) d’exhorter A... des Alpes-Maritimes de vouloir bien adresser
Source officielle3ème chambre
DTA_2400809_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Enfin, s’agissant de la facture émise par une entreprise située à Barcelone, Citizen Barcelona, pour un montant de 500 euros, la requérante ne démontre pas qu’une telle dépense aurait un quelconque lien
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2007556_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le désistement d'instance de la société Barclay Chemicals Manufactoring LTD est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303060_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
prononcer la décharge la taxe sur le logements vacants à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 pour un montant de 801 euros, à raison d'une maison d'habitation sise au 171 chemin de Barella
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2401643_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Une note en délibéré présentée pour la société Barclay Chemicals RetD Ltd a été enregistrée le 7 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2211677_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
212 du code général des impôts, dans sa rédaction applicable aux impositions en litige et tel qu'interprété par la doctrine administrative, était applicable au prêt consenti par les établissements Barclays
Source officielle8ème chambre
DTA_2006615_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La société Barclay Chemicals RetD LTD, détentrice d'une autorisation de mise sur le marché du produit phytopharmaceutique Barclay Gallup super 360 Espaces Verts contenant la substance active glyphosate
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2100893_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2020 dans les rôles de la commune de Contes (06 390) à raison du logement qu'ils occupent au 171 chemin de Barella
Source officielle5ème Chambre
DTA_2216055_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
La SAS NAUTIBAS soutient que : - les avances en compte courant consenties par la société Barclay European Infrastructure Project présentent le caractère d'une dette ayant vocation à être remboursée et
Source officielle1ère chambre
DTA_2300890_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
décision du 1er juillet 2022 par laquelle la direction départementale des territoires a considéré que la création d'une microcentrale hydroélectrique sur les ouvrages de l'ancienne usine de tanin de Barchetta
Source officielle4ème Chambre
DTA_2408872_20260205
5 février 2026
5 février 2026
court séjour Schengen valable du 17 avril 2019 au 16 mai 2019 délivré par les autorités consulaires espagnoles à Alger et qu’il a ensuite rejoint la France, le 22 avril 2019, par un trajet en bus Barcelone-Paris
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2512244_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 août 2025, la société Barclay Chemicals R&D Ltd, représentée par la SCP Celice, Texidor, Périer, demande au juge des référés, statuant sur
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2105819_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Mme C, représentés par le cabinet Boken, doivent être regardés comme demandant : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née le 20 janvier 2021 par laquelle le proviseur du lycée français de Barcelone
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400812_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 34 allées de Barcelone à Toulouse n’était ni présent, ni représenté.
Source officielle8ème chambre
DTA_2006599_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La société Barclay Chemicals RetD LTD, détentrice d'une autorisation de mise sur le marché du produit phytopharmaceutique Barclay Gallup super 360 espaces verts contenant la substance active glyphosate
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