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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2304793_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Callot, rapporteur public ; - les observations de Me Besson-Mollard représentant la société Moutin Jérôme Plomberie-Chauffage.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2500799_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Peretti a présenté son rapport et entendu : - les observations de Mme B, représentant la fédération française des motards en colère ; - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2500375_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2025, la Fédération Française des Motards en colère demande au tribunal : 1°) de suspendre tous les travaux en cours pour ce qui
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100977_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Le 22 novembre 2018, le commerce à l'enseigne " De Motard à Motard " situé au n°15 Route nationale 2 à Bras Panon a été vandalisé et des accessoires, ainsi que des motocyclettes, ont été volés.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2410179_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
C..., et de Me Laurent, représentant la société du Pont Mollard. Une note en délibéré présentée par M. C... a été enregistrée le 24 septembre 2025.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004300_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
L'OAP n° 2 Le Mollard Aval a été créée. Dans la présente instance, Mme C et M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404272_20250829
29 août 2025
29 août 2025
à la charge de la commune de Challes-les-Eaux et de la SARL du Pont Mollard un euro symbolique au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403228_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
de la RD lors des phases de vidanges et que d'autre part, la position projetée du bâtiment à droite au niveau de la sortie masque la visibilité sur les véhicules arrivant côté nord de la rue Général Mollard
Source officielleJuge unique 7
DTA_2107024_20230817
17 août 2023
17 août 2023
du syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette a refusé de lui communiquer la copie des mandats de paiement émis lors de l'opération 55 de 2011, intitulée " Arvillard Mollard
Source officielle1ère chambre
DTA_2500203_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
le préfet de la Loire a délivré à la SAS Méthastrée un permis de construire une unité de méthanisation et un hangar photovoltaïque sur un terrain situé 952, impasse du Canadian, à Saint-Etienne-le-Molard
Source officielle2ème chambre
DTA_2010333_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Elle soutient que : - l’installation d’une centrale à béton, sur la parcelle voisine à la concession de motos Harley-Davidson qu’elle exploite, installée dans le cadre des travaux de construction de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2207770_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
immédiate par la SARL Guillet-Joguet et de tous occupants de son chef, ainsi que des biens leur appartenant, de l'atelier relais qu'elle occupe dans la zone d'activité de l'Oisellerie (ou artisanale des Mollaires
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2401733_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Elle soutient que : - le besoin n'avait pas été défini de manière suffisamment précise ; - des modifications substantielles ont été apportées en cours de procédure ; - les candidats ont disposé
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102170_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par ailleurs, il résulte de l'instruction que l'ouvrage public communal est une canalisation d'adduction d'eau à forte pression qui constitue la source principale d'alimentation du réservoir du Mollard
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2527868_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Son cousin et lui ont porté plainte et deux des motards ont été incarcérés pendant quatorze jours. Ces hommes ont mandaté des criminels pour les agresser et les menacer et il a dû quitter son pays.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402084_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
B A, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 28 mai 2024 par lequel le préfet de Vaucluse a mis en demeure le groupe de gens du voyage installés sans autorisation sur le stade de football Pierre Molland
Source officielle2ème chambre
DTA_2301813_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
C, - les observations de Me Mollard, substituant Me Lagier, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. Les 2 juillet 2021, 22 août 2022 et 18 octobre 2022, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201621_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
F..., représentés par Me Mollard, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 octobre 2021 par lequel le maire de la commune d’Aix-Les-Bains a délivré à M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100742_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
- l'état de la moto peut avoir participé à l'accident ; - le requérant a commis une faute de conduite en manquant de vigilance, en roulant à une vitesse excessive et en circulant avec d'autres motards
Source officielleMagistrat HUCHOT
DTA_2405490_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
B multiplie les déclarations de créations d'entreprise sans concrétisation tenant notamment à la création de chambres d'hôtes, de location de meublés, puis de camping pour motard.
Source officiellePage 1 sur 5