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449 résultats pour « Boudry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2412273_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

et Pierre Boudry, mandataire, des sociétés MD ETC, Eurotec et Niez et Schmidt, en vue de procéder à une opération de construction du collège Simone Veil à Mandres-les-Roses.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400486_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500082_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501617_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

en vue de la réalisation de deux bâtiments collectifs de 46 logements au total, sur un terrain situé 2, rue du Val Boury à Neufchâtel-en-Bray.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400493_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500023_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500029_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400458_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400515_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2201014_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 4 juillet 2022, l'INRS représenté par Me Boudry conclut à titre principal à l'incompétence de la juridiction administrative pour connaître de ce litige, à titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2311511_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

administratif, statuant en matière fiscale, d'ordonner la mainlevée de la saisie administrative à tiers détenteur à laquelle a procédé le comptable du service des impôts des particuliers de Paris 18ème Boucry

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2314774_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

En ce qui concerne le Fonds de dotation " La Boudeuse et la jeunesse " : 7.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302944_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Il soutient que les moyens invoqués par la SAS le Bouddha ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2201203_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Jocelyne Boucly, M. H E, Mme J A, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301015_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Sur l'intervention de la SCEA Ferme de Bohery : 2. La SCEA Ferme de Bohery exploite les parcelles pour lesquelles l'autorisation d'exploiter a été refusée à Mme C par l'arrêté attaqué.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500025_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2103928_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

de la région Hauts-de-France en tant que cet arrêté a rejeté sa demande préalable d'autorisation d'exploiter des parcelles d'une surface totale de 31 ha 06 a 67 ca sur le territoire de la commune de Boury-en-Vexin

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400525_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400526_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500020_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

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Dépôts des comptes

ALEXANDRE BOUDRY PATISSERIE

SIREN 883629784GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

30/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DE MEDECIN GENEVIEVE BOUDRY UROLOGUE

SIREN 885222711GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

26/06/2026

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Dépôts des comptes

JF BOUDRY

SIREN 534418553GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

23/06/2026

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Dépôts des comptes

RENAUD BOUDRY COACH

SIREN 890262827GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

09/06/2026

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Dépôts des comptes

EURL BOUDRY TP

SIREN 912406519GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

21/05/2026

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