CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

512 résultats pour « Boudry »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2412273_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

et Pierre Boudry, mandataire, des sociétés MD ETC, Eurotec et Niez et Schmidt, en vue de procéder à une opération de construction du collège Simone Veil à Mandres-les-Roses.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400486_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500082_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501617_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

en vue de la réalisation de deux bâtiments collectifs de 46 logements au total, sur un terrain situé 2, rue du Val Boury à Neufchâtel-en-Bray.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400493_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500023_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500029_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400458_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400515_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2201014_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 4 juillet 2022, l'INRS représenté par Me Boudry conclut à titre principal à l'incompétence de la juridiction administrative pour connaître de ce litige, à titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2311511_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

administratif, statuant en matière fiscale, d'ordonner la mainlevée de la saisie administrative à tiers détenteur à laquelle a procédé le comptable du service des impôts des particuliers de Paris 18ème Boucry

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2314774_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

En ce qui concerne le Fonds de dotation " La Boudeuse et la jeunesse " : 7.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302944_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Il soutient que les moyens invoqués par la SAS le Bouddha ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2300801_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Boudin, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2302027_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023, Mme B C épouse A, représentée par Me Boudin, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2201203_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Jocelyne Boucly, M. H E, Mme J A, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2309189_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par courrier enregistré le 13 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Boudin, a saisi le tribunal d'une demande tendant à obtenir l'exécution du jugement n° 2106536 rendu

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301015_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Sur l'intervention de la SCEA Ferme de Bohery : 2. La SCEA Ferme de Bohery exploite les parcelles pour lesquelles l'autorisation d'exploiter a été refusée à Mme C par l'arrêté attaqué.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500025_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2109534_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boudin, conseil de M.

Source officielle

Page 1 sur 26

Suivant →