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9 résultats pour « Brigitte ALFONSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Référés

DTA_2500518_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 16 avril 2025 à 11h en présence de Mme Alfonsi, greffière d'audience, M. D a lu son rapport.

Source officielle
TA

Référés

DTA_2500545_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 16 avril 2025 à 11h en présence de Mme Alfonsi, greffière d'audience, M. B a lu son rapport.

Source officielle
TA

Réconduite à la frontière

DTA_2400559_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

D'autre part, l'intéressé ne conteste pas avoir été, de février à mai 2015, l'auteur d'appels téléphoniques intempestifs, malveillants et outrageants envers les militaires de la brigade de recherches de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500021_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

A... a intégré la gendarmerie, en octobre 2000, en qualité d’élève gendarme et a rejoint en octobre 2001, la brigade de Bonneville.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401437_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

A... a intégré la gendarmerie, en octobre 2000, en qualité d’élève gendarme et a rejoint en octobre 2001, la brigade de Bonneville.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401556_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Mme A... a intégré la gendarmerie, en octobre 2007, en qualité d’élève gendarme et a rejoint en novembre 2008, la brigade territoriale autonome de La-Verpillière.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401469_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Mme A... a intégré la gendarmerie, en octobre 2007, en qualité d’élève gendarme et a rejoint en novembre 2008, la brigade territoriale autonome de La-Verpillière.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000868_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

ALFONSI La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2201107_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

C B, représenté par Me Gaultier de l'AARPI Labroue Gaultier Alonso demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert chargé de déterminer et de chiffrer les préjudices patrimoniaux et extrapatrimoniaux

Source officielle