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1 résultats pour « Brogniart »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2404530_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Livenais ; - les observations de Me Brogniart, substituant Me Tachon, représentant la commune de Le Portel, qui conclut aux mêmes fins que sa requête introductive d'instance, par les mêmes moyens.

Source officielle

Annonces BODACC104 résultats

Journal officiel
Radiations

Dublaneau, Pascale Geneviève, Brogniart

SIREN 911303527Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

18/06/2026

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Modifications diverses

BROGNIART, Béatrice, Claudine, BROGNIART

SIREN 517966412Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

07/04/2026

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Créations

BROGNIART, Jeson, Brandon, Rudolph

SIREN 919313767Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

02/04/2026

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Dépôts des comptes

SELARL BROGNIART

SIREN 830344982Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

19/03/2026

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Radiations

BROGNIART, Jeson

SIREN 919313767Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

16/01/2026

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