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9 résultats pour « Bruno LEFEBURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311523_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

La procédure a régulièrement été communiquée aux sociétés SMC BTP, Audita Assurances, Berlengues Bruno et Nicolas, CBTS, l'Atelier Kuntz Lefevre, la MAF, et à la société Entoria qui n'ont pas produit de

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202258_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

suivante : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2022 sous le n°2202258 et un mémoire enregistré le 30 août 2022, la communauté d'agglomération de la région de Compiègne, représentée par Me Lefèvre

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TA

7ème Chambre

DTA_2300247_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique.

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2503782_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Par un mémoire enregistré, le 5 novembre 2025, la SAS Chabanne Architecte et la SAS Chabanne Ingenierie, représentées par Me Sagnes, membre de la SCP Levy-Balzarini-Sagnes-Serre-Lefebvre, concluent à ce

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TA

7éme chambre

DTA_2300922_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

enregistrés les 31 janvier, 28 juillet et 5 décembre 2023, et 17 février 2025, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) les services d’Emilie, représentée par la société d’avocats CMS Francis Lefebvre

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TA

7éme chambre

DTA_2305506_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

requête et un mémoire, enregistrés les 6 juillet 2023 et 16 janvier 2025, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) les services d’Emilie, représentée par la société d’avocats CMS Francis Lefebvre

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TA

7éme chambre

DTA_2306127_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

requête et un mémoire, enregistrés les 26 juillet 2023 et 16 janvier 2025, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) les services d’Emilie, représentée par la société d’avocats CMS Francis Lefebvre

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TA

5ème Chambre

DTA_2204395_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bedelet, - les conclusions de Mme André, - et les observations de Me Corbalan pour les requérants, de Me Lefebvre pour la commune

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TA

1ère Chambre

DTA_2106432_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Millet, avocate des requérants, de Me Rochas, avocate de la commune de Pontcharra et de Me Le Priol, avocate des sociétés Edifim Dauphiné et le

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