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2 résultats pour « Cécile DE OLIVEIRA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501352_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A..., Pyrénées Charpente, Oliveira Rogel, Casteras et Comminges Bâtiment aux fins de se prononcer sur l’origine, les causes et l’étendue des désordres affectant l’hôtel communautaire abritant les services

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2201296_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2022, les sociétés SAS ACS Solutions et Lloyd's Insurance company, représentées par Me Olivia Etcheberrigaray, demandent au juge des référés de mettre hors

Source officielle

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Créations

DE SOUSA OLIVEIRA, Isabelle, Cécile, Catherine, PAQUIER

SIREN 992627604Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

19/10/2025

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Radiations

De Oliveira, Marie-Cécile

SIREN 813647708Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

24/05/2023

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Modifications diverses

LA CONCIERGERIE DE CÉCILE, NEVES DE OLIVEIRA, Cécile

SIREN 881934871Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

30/03/2023

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Modifications diverses

NEVES DE OLIVEIRA, Cécile

SIREN 881934871Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

25/09/2022

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Créations

NEVES DE OLIVEIRA, Cécile, BERTIN

SIREN 881934871GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

05/03/2020

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