CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 résultats pour « COSSON Emmanuel »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2403708_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

requête, enregistrée le 12 mars 2024 au greffe du tribunal, et un mémoire enregistré le 13 juin 2024, Mme E D, agissant en qualité de représentante légale de sa fille mineure, C D, représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102137_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller. assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508255_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Emmanuel Moulard, secrétaire général de la préfecture de la Somme, à l’effet de signer, en toutes matières, tous arrêtés, décisions, circulaires, rapports, correspondances et documents relevant des attributions

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003814_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 septembre 2020, 2 mars et 2 août 2021, APF Entreprises 34, représentée par Me Emmanuel Camus, demande au tribunal

Source officielle

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Créations

COSSON, Vincent, Emmanuel, Georges

SIREN 840102701GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

15/12/2020

Voir →

Procédures collectives

ROCHER, COSSON, Lydie, Emmanuel

SIREN 512880469TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

13/04/2018

Voir →

Procédures collectives

ROCHER, COSSON, Lydie, Emmanuel

SIREN 512880469TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

23/03/2018

Voir →

Procédures collectives

ROCHER, COSSON, Lydie, Emmanuel

SIREN 512880469TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

23/02/2018

Voir →

Procédures collectives

ROCHER, COSSON, Lydie, Emmanuel

SIREN 512880469TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Jugement arrêtant un plan de cession — Jugement arrêtant le plan de cession.

11/01/2017

Voir →